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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Caen
DTA_2600561_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
traverse l’EPSM de Caen, puis emprunte l’esplanade Chaunu, la rue B..., la rue Damozanne, la rue d’Authie, la rue du Chemin Vert et le boulevard Maréchal Juin ; - la branche Beaulieu emprunte l’avenue Albert
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2600562_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
traverse l’EPSM de Caen, puis emprunte l’esplanade Chaunu, la rue B..., la rue Damozane, la rue d’Authie, la rue du Chemin Vert et le boulevard Maréchal Juin ; - la branche Beaulieu emprunte l’avenue Albert
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2600564_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
traverse l’EPSM de Caen, puis emprunte l’esplanade Chaunu, la rue Boualam, la rue Damozanne, la rue d’Authie, la rue du Chemin Vert et le boulevard Maréchal Juin ; - la branche Beaulieu emprunte l’avenue Albert
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2504121_20260209
9 février 2026
9 février 2026
traverse l’EPSM de Caen, puis emprunte l’esplanade Chaunu, la rue Boualam, la rue Damozane, la rue d’Authie, la rue du Chemin Vert et le boulevard Maréchal Juin ; - la branche Beaulieu emprunte l’avenue Albert
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2504122_20260209
9 février 2026
9 février 2026
traverse l’EPSM de Caen, puis emprunte l’esplanade Chaunu, la rue Boualam, la rue Damozane, la rue d’Authie, la rue du Chemin Vert et le boulevard Maréchal Juin ; - la branche Beaulieu emprunte l’avenue Albert
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2504123_20260209
9 février 2026
9 février 2026
traverse l’EPSM de Caen, puis emprunte l’esplanade Chaunu, la rue Boualam, la rue Damozane, la rue d’Authie, la rue du Chemin Vert et le boulevard Maréchal Juin ; - la branche Beaulieu emprunte l’avenue Albert
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2504125_20260209
9 février 2026
9 février 2026
traverse l’EPSM de Caen, puis emprunte l’esplanade Chaunu, la rue Boualam, la rue Damozane, la rue d’Authie, la rue du Chemin Vert et le boulevard Maréchal Juin ; - la branche Beaulieu emprunte l’avenue Albert
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
DTA_2301464_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Elle soutient que : - l'association Ligue réunionnaise de surf a édifié sans autorisation une structure modulaire de type " algeco " sur le domaine public portuaire ; - la structure modulaire repose
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2303455_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Beaurepaire (60700) ; * Mme D B domiciliée 5 rue des Etangs à Beaurepaire (60700) ; Parcelles cadastrées AR 54 et AR 59 sises Les Fortes Terres d'Heumon, appartenant à : * Mme F E domiciliée 58 rue Albert
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2208898_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
A C pour la société IMETAL et celles exercées pour la société ALLTECH METAL ; la commission départementale des impôts directs et des taxes sur le chiffre d'affaires a reconnu à l'unanimité que la société
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2505339_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
demande au juge des référés sur le fondement de l’article L.521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la décision notifiée le 16 septembre 2025 du proviseur du Lycée Albert
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2506787_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 22 septembre 2025, la commune de Grabels, représentée par Me D'Albenas, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise de mettre à la charge du préfet de
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2200806_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
portant rejet de son recours gracieux ; 2°) d'annuler la saisie effectuée sur ses comptes à la demande de l'AP-HP, des hôpitaux de la Pitié-Salpêtrière, Cochin-Saint Vincent de Paul, Henri-Mondor, Albert
Source officielle3ème chambre
DTA_2202499_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 février 2025, la commune de Six-Fours-les-Plages, représentée par Me d'Albenas, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 500 euros soit mise
Source officiellePrésidente Bader-Koza
DTA_2201943_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
dommages causés aux agents de l'Etat dans le cadre de leurs missions ; - aucune faute n'a été commise par la région, qui a diligenté toutes les mesures propres à assurer le fonctionnement du lycée Albert
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2203855_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 23 décembre 2022, le maire de la commune de Carpentras, représenté par Me d'Albenas, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge des requérants
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2409461_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
: - il confirme avoir séjourné de sa naissance, le 19 avril 1974, au 31 décembre 1977 dans le quartier de la Bidée à Châlons-sur-Marne, dans un premier temps au 19 rue Henri Dunant puis au 11 rue Albert
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2403389_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
une parcelle cadastrée section E n°800 sur le territoire de la commune de d'Aigues-Vives ; Par un mémoire en défense, enregistré le 25 octobre 2024, la commune d'Aigues-Vives, représentée par Me d'Albenas
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2419057_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
A la date de la décision attaquée, Mme A résidait au 14 rue Albert à Paris.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2503496_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 mars 2025, l'établissement public social et médico-social Résidence du Parc, représenté par Me Albert, saisit le tribunal d'un litige tendant
Source officiellePage 17 sur 67