CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

5 364 résultats pour « Billé »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Cellule juge unique

DTA_2302551_20250801

Administratif

1 août 2025

1 août 2025

A été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Billet-Ydier. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2503618_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

résidence Le Wagram située 1114 bis quartier du Grand-Parc ; 2°) d’ordonner à l’association Revivre de garantir le respect de ses obligations d’encadrement du locataire ; 3°) d’ordonner au syndic Billet

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2407180_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

la société anonyme Secutix, transmis le 31 mai 2024, portant sur la maintenance, l'assistance, l'acquisition de matériels spécifiques et de prestations associées pour le logiciel de gestion de la billetterie

Source officielle
TA

Cellule juge unique

DTA_2407315_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

A été entendu, au cours de l’audience publique, le rapport de Mme Billet-Ydier. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2301964_20230816

Administratif

16 août 2023

16 août 2023

de justice administrative, la suspension de l'arrêté du 16 août 2023 par lequel le préfet du Puy-de-Dôme a interdit la manifestation revendicative déclarée par ce mouvement, intitulée " World Naked Bike

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2214907_20230104

Administratif

4 janvier 2023

4 janvier 2023

A B doit être regardé comme demandant au tribunal de condamner l'Etat à lui rembourser le prix du billet d'avion qu'il a réglé pour se rendre au Maroc en raison de l'illégalité de la décision par laquelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2200682_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

congés bonifiés et de faire procéder au changement de date de ses congés bonifiés auprès de la Mission des services pénitentiaires de l'Outre-mer, dans les meilleurs délais et de lui faire parvenir ses billets

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2503981_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Q... domicilié 2b Prv Saint Firmin à Montreuil-sur-Mer (62170) ; COMMUNE DE VILLERS-CARBONNEL Parcelles cadastrées section AH n°59 et AH n°84 situées La Fontaine Des Billes, appartenant à : Mme

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2206664_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

G B et de l'enfant Billy J B ; 4°) de mettre à la charge de l'Etat une somme de 2 000 euros à verser à Me Greffard-Poisson au titre des dispositions combinées de l'article L. 761-1 du code de justice

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2304128_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

aux voyageurs, en deuxième lieu, que ces prestations ne prennent que quelques minutes à réaliser, en troisième lieu, que l'accès aux prestations de restauration est conditionné à la détention d'un billet

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2310703_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Documents permettant d'apprécier la volonté du demandeur de quitter le territoire des états membres : / 1) un billet de retour ou un billet circulaire, ou encore une réservation de tels billets; 2) une

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2305160_20240304

Administratif

4 mars 2024

4 mars 2024

Documents permettant d'apprécier la volonté du demandeur de quitter le territoire des états membres : / 1) un billet de retour ou un billet circulaire, ou encore une réservation de tels billets; 2) une

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2307879_20240429

Administratif

29 avril 2024

29 avril 2024

Documents permettant d'apprécier la volonté du demandeur de quitter le territoire des états membres : / 1) un billet de retour ou un billet circulaire, ou encore une réservation de tels billets; 2) une

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2215324_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

DOCUMENTS PERMETTANT D'APPRÉCIER LA VOLONTÉ DU DEMANDEUR DE QUITTER LE TERRITOIRE DES ÉTATS MEMBRES : / 1) un billet de retour ou un billet circulaire, ou encore une réservation de tels billets; 2) une

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2216763_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

DOCUMENTS PERMETTANT D'APPRÉCIER LA VOLONTÉ DU DEMANDEUR DE QUITTER LE TERRITOIRE DES ÉTATS MEMBRES : / 1) un billet de retour ou un billet circulaire, ou encore une réservation de tels billets; 2) une

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2114655_20220711

Administratif

11 juillet 2022

11 juillet 2022

DOCUMENTS PERMETTANT D'APPRECIER LA VOLONTE DU DEMANDEUR DE QUITTER LE TERRITOIRE DES ETATS MEMBRES : / 1) un billet de retour ou un billet circulaire, ou encore une réservation de tels billets; 2) une

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2000337_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

stade Vélodrome ; pour ces motifs, elle informe tout acheteur de places pour les rencontres de l'OM que la date et l'horaire du match sont susceptibles de modification ; en cas de report du match, les billets

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2400554_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Documents permettant d'apprécier la volonté du demandeur de quitter le territoire des Etats membres : / 1) un billet de retour ou un billet circulaire, ou encore une réservation de tels billets; 2) une

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2316622_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

DOCUMENTS PERMETTANT D'APPRÉCIER LA VOLONTÉ DU DEMANDEUR DE QUITTER LE TERRITOIRE DES ÉTATS MEMBRES : / 1) un billet de retour ou un billet circulaire, ou encore une réservation de tels billets; 2) une

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2319050_20250623

Administratif

23 juin 2025

23 juin 2025

Documents permettant d'apprécier la volonté du demandeur de quitter le territoire des Etats membres : / 1) un billet de retour ou un billet circulaire, ou encore une réservation de tels billets; 2) une

Source officielle

Page 17 sur 269

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC4 964 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BILLETAT FORAGE

SIREN 949538292Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

06/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BILLEPINTE ET FILS

SIREN 791116783Greffe du Tribunal de Commerce d'auch

03/09/2026

Voir →

Créations

SOUANE, Billel

SIREN 109119222Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

03/09/2026

Voir →

Créations

BOUNOUNI, Billel

SIREN 932988496Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

02/09/2026

Voir →

Créations

BENEKAA, Billel

SIREN 109139774Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

30/08/2026

Voir →