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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Section - 1re Chambre
DTA_2221799_20231220
20 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 6 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Vidal, présidente, Mme Grossholz, première conseillère, M.
DTA_2227126_20241105
5 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grossholz, - les conclusions de M.
DTA_2220916_20250603
3 juin 2025
A été entendu au cours de l'audience le rapport de Mme Grossholz. . Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2320831_20240403
3 avril 2024
Délibéré après l'audience du 20 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Vidal, présidente-rapporteure, Mme Grossholz, conseillère, Mme Ostyn, conseillère.
DTA_2425146_20250107
7 janvier 2025
Truilhé, président, Mme Grossholz, première conseillère, Mme Ostyn conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 janvier 2025.
3e Section - 2e Chambre
DTA_2312039_20250106
6 janvier 2025
Le 14 mai 2023, à 00h20, un homicide a eu lieu devant la galerie Washington-Berri commis par un client attablé à la terrasse du restaurant, lequel a ensuite pris la fuite.
4ème chambre
DTA_2003945_20221124
24 novembre 2022
de délégation de signature régulièrement publiée à son bénéfice ; - la décision est entachée d'une erreur d'appréciation du risque incendie dès lors que le terrain est classé en risque moyen par l'atlas
Cellule juge unique
DTA_2403638_20251119
19 novembre 2025
Il soutient que : - il souffre d’une ataxie cérébelleuse qui entraîne une très forte réduction de son périmètre de marche ; - il estime, à court terme, devoir être appareillé via l’utilisation d’un fauteuil
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2303796_20230617
17 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 juin 2023, Europe écologie les verts (EELV), ATTAC Savoie, et l'association Vivre et agir en Maurienne (VAM), représentés par Me Alimi
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2201462_20250424
24 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 février 2022, la société GHM, représentée par Me Attal, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet des Bouches-du-Rhône
3e Section - 1re Chambre
DTA_2536573_20260512
12 mai 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Grossholz, - et les observations de Me Grisolle, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M. B...
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2520709_20250731
31 juillet 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Grossholz pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
DTA_2520751_20250725
25 juillet 2025
DTA_2500863_20250701
1 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grossholz, - et les observations de Me Thibaud, substituant Me Chauvin-Hameau-Madeira, représentant M. A.
DTA_2306059_20250617
17 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grossholz, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2525776_20260317
17 mars 2026
Le rapport de Mme Grossholz a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2116630_20231108
8 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 17 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Vidal, présidente, Mme Grossholz, première conseillère, M.
DTA_2114284_20240619
19 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grossholz, - et les conclusions de Mme Belle, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2321432_20250617
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grossholz, - et les conclusions de M. Pertuy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2323462_20240605
5 juin 2024
A été entendu, au cours de l'audience publique le rapport de Mme Grossholz. Considérant ce qui suit : 1. M.
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