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488 résultats pour « Monzola »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2501113_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

C A, qui se présente comme un ressortissant mongol, a déposé le 9 janvier 2023 une demande de titre de séjour en tant qu'étranger malade.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2501231_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Mme A..., ressortissante mongole, déclare être entrée en France en juin 2018 à l’âge de 58 ans.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2319168_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

Il résulte de l'instruction que Mme B, ressortissante mongole née le 15 février 1987, a sollicité le 8 août 2022 le renouvellement du titre de séjour portant la mention " entrepreneur- profession libérale

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2508618_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Considérant ce qui suit : Mme B..., ressortissante mongole née le 28 janvier 1985, est entrée sur le territoire français, accompagnée de son époux, le 18 janvier 2022, selon ses déclarations, et y est

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2500402_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Mme B A, ressortissante mongole née le 26 janvier 1967, est entrée irrégulièrement en France le 7 février 2014 selon ses déclarations.

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2501377_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

A, présent à l'audience ; elle souligne que le requérant n'a pas pu être assisté d'un interprète en langue Mongole pour l'audience en dépit de sa demande mais qu'il comprend le français car il vit en France

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2006166_20231206

Administratif

6 décembre 2023

6 décembre 2023

E B, représenté par la société d'avocats Montoya-Dorne-Goarant, demande au Tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 20 décembre 2019 par laquelle le conseil métropolitain de Grenoble Alpes Métropole

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2001240_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - les conclusions de Mme A, - et les observations de Me Hourlier pour Mme C, de Me Montoya pour la commune de Saint Genix-Les-Villages

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2513049_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

A, ressortissant mongol né le 5 juillet 2005, est entré en France le 2 septembre 2019 sous couvert d'un visa C.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2504781_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Mme A B, ressortissante mongole née le 22 mai 1974 est entrée en France accompagnée de son conjoint. Par l'arrêté attaqué du 25 mars 2025, la préfète du Rhône l'a assignée à résidence. 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2501750_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Il résulte de l’instruction que Mme C..., ressortissante mongole, a déclaré être entrée irrégulièrement en France en novembre 2024 avec son époux et son fils mineur.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200931_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

M. et Mme A, ressortissants mongoles, sont entrés en France en 2009. M. A a obtenu un titre de séjour en qualité d'étranger malade qui a été renouvelé jusqu'au 7 décembre 2017.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2104608_20230724

Administratif

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Il ressort de ce rapport que le maire de la commune de Monclar dans laquelle réside M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2403263_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

C, ressortissant mongol né le 11 février 1993, déclare être entré en France le 28 août 2020. Il a sollicité, le 20 mars 2023, un titre de séjour sur la mention " vie privée et familiale ".

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2406385_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

A, ressortissant mongol né le 15 mars 1978, est entré en France selon ses déclarations le 22 juin 2024.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2406653_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

Mme K, de nationalité mongole, née le 11 septembre 1990, est entrée sur le territoire français le 7 janvier 2020.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2410987_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Mme D, ressortissante mongole née le 9 mars 1972, qui déclare être entrée en France le 12 septembre 2023, demande au tribunal d'annuler les décisions du 25 juin 2024 par lesquelles la préfète du Rhône

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2216338_20221219

Administratif

19 décembre 2022

19 décembre 2022

I E et à leurs enfants, ressortissants mongols, un lieu susceptible de les héberger dans un délai de quarante-huit heures à compter de la notification de l'ordonnance.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2206042_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

Mme C, ressortissante mongole née en 1993 est entrée en France le 1er août 2014. Le 28 février 2017 Mme C a présenté une demande de titre de séjour pour raisons de santé.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE D JOSSERAND-JAILLET

DTA_2500015_20250115

Administratif

15 janvier 2025

15 janvier 2025

C, ressortissant mongol né le 29 avril 1989 à Oulan-Bator, est, selon ses déclarations, entré irrégulièrement le 2 septembre 2023, accompagné de son épouse, Mme A et de leur fils mineur

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

HYDRO ELECTRIQUE DU MONZOLA

SIREN 324653500Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

06/11/2025

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Dépôts des comptes

HYDRO ELECTRIQUE DU MONZOLA

SIREN 324653500Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

10/10/2024

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Dépôts des comptes

HYDRO ELECTRIQUE DU MONZOLA

SIREN 324653500Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

09/11/2023

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Ventes et cessions

JAUBERTIE THIERRY, LE MONZOLA, GARCELON, Marguerite

SIREN 921883922Greffe du Tribunal de Commerce d'Aurillac

Acte Authentique en date du 02/03/2023. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 15140 SAINT-BONNET-DE-SALERS. Adresse du nouveau propriétaire : Le Bourg 15140 SAINT-BONNET-DE-SALERS. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

29/03/2023

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Dépôts des comptes

HYDRO ELECTRIQUE DU MONZOLA

SIREN 324653500Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

13/10/2022

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