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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JU 7ème chambre
DTA_2106736_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
B présentait en 2013 un pincement fémoro-tibial interne des deux genoux sur genu varum et des lésions dégénératives prédominantes au niveau du compartiment interne du genou droit, associées à une lésion
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106927_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Eu égard à ce qui a été dit précédemment, la métropole est réputée avoir acquiescé aux faits consistant dans l'endommagement du pilier gauche du portail de la propriété de Mme B, en raison de la croissance
Source officielle1ère chambre
DTA_2102850_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
légèreté et une transparence des différents niveaux, il ressort des différentes photographies produites à l'instance que l'immeuble comporte, sur certaines terrasses et sur plusieurs de ses niveaux, des piliers
Source officielle4ème Chambre
DTA_2103450_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
la commune que les incidents relevés, tels qu'une punition injustifiée et non adaptée comme une privation de repas pour des enfants de 6 à 7 ans, les comportements inadaptés tels que les cris, les pincements
Source officielle6ème Chambre
DTA_2102286_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
Radio : pincement C1-C2 gauche avec discrète cervicarthrose " évaluées à 20% et d'autre part, des " lombalgies chroniques avec sciatique de type L5 intermittente " en relation médicale, certaine, directe
Source officielle1ère chambre
DTA_2000704_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Mme A B, exploitante agricole, a bénéficié d'aides agricoles du premier pilier de la politique agricole commune au titre des campagnes 2016, 2017 et 2018.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001224_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
B A, exploitant agricole, a bénéficié d'aides agricoles du premier pilier de la politique agricole commune au titre des campagnes 2015, 2016 et 2017.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001225_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Mme B A, exploitante agricole, a bénéficié d'aides agricoles du premier pilier de la politique agricole commune au titre des campagnes 2015, 2016 et 2017.
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2309288_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Elle soutient que : - elle souffre de lombalgies chroniques, discopathie dégénérative L5S1 avec pincement discal, sciatique et lombosciatique, rétrolisthésis ; - elle a souffert d'une éventration en
Source officielle8ème chambre
DTA_2403321_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Mme B verse au dossier un contrat de formation professionnelle conclu le 11 octobre 2023 avec La Compagnie de Formation - Pigier, organisme de formation, dans le cadre d'une formation préparatoire à l'examen
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2301412_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Mme D A, exploitante agricole, a bénéficié d'aides agricoles du premier pilier de la politique agricole commune au titre des campagnes 2015, 2016 et 2017.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2300488_20230224
24 février 2023
24 février 2023
finir mi-octobre ; un constat d'huissier contradictoire a été établi le 14 octobre 2022 ; contrairement à ce qui était prévu, la toiture du bar empiète toujours illégalement sur leur maison et les deux piliers
Source officielle9ème chambre
DTA_2102812_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
variation du coût des travaux ; de 14 160 euros au titre de l'indemnité de résiliation du bail commercial conclu avec la SASU Meilca ; et de 140 000 euros au titre de l'indemnité d'éviction de la société Piri
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200944_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Contrairement à ce que soutient la commune, cette baie vitrée à 3 vantaux n'avait pas déjà été autorisée par le permis de construire du 6 octobre 2020 dès lors que cette baie comportait, dans ce permis, un pilier
Source officielleJuge unique 7
DTA_2205910_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
B A, représenté par Me Pignier, demande au tribunal de prononcer la décharge partielle de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2020
Source officielle3ème chambre
DTA_2303087_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
lors d'un contrôle opéré le 1er juin 2023 au sein de l'établissement " Street Drive Market ", qui exploite un commerce d'alimentation générale, 19 paquets de blunt de marque Kush herbal wraps ultra pink
Source officielle4ème chambre - Juge Unique
DTA_2301482_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Il conteste également avoir cherché à lui pincer le téton, mais juste à lui tenir le haut du corps, de même qu'il conteste s'être collé derrière le dos d'un élève en salle de classe. 7.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2301632_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
des veneurs, et qui consiste à capturer, par déterrage, l'animal acculé dans son terrier par les chiens qui y ont été introduits, l'animal étant ensuite saisi au cou, à une patte ou au tronc, par des pinces
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2301730_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
rendue chez son médecin qui lui a prescrit un examen radiographique lequel a révélé un trait de fracture en regard de la corne externe de la rotule gauche, une arthrose fémoropatellaire bilatérale avec pincement
Source officielle9ème chambre
DTA_2305767_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
La psychologue qui le suit indique en outre, dans un compte-rendu du 11 juillet 2023, que son lien et son attachement à ses enfants constitue un pilier central lui permettant de se mobiliser, et qu'il
Source officiellePage 17 sur 41