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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2303513_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Bozzi a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2303515_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Bozzi a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200197_20240621

Administratif

21 juin 2024

21 juin 2024

Bozzi, - les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Guirriec, représentant M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101560_20231103

Administratif

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Bozzi, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201835_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

membres n’ayant pas acquitté leurs cotisations bénéficiant d’un tel remboursement ; - le montant de l’indemnité du liquidateur n’est pas précisé ; - le mode de calcul proposé pour l’attribution du boni

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2106161_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

Bozzi, - les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Minart, du Cabinet d'Avocat Consilium, représentant M. B. Une note en délibéré, présentée pour M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2205006_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Bozzi, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102503_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

Bozzi, - les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de M. B, et de Me Colas, de la SELARL Lexcap, représentant la commune de Questembert.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2104006_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Bozzi, - les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de M. C et Mme A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2502577_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

intervention enregistrée le 22 septembre 2025, la fédération départementale des chasseurs du Cantal et le club international des chasseurs de Bécassines, représentés par le cabinet bastille avocats, Me Bonzy

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2404829_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 juin 2024, la société anonyme sportive professionnelle (SASP) FC Grenoble Rugby, représentée par Me Bonzy, demande au tribunal : 1°)

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2314315_20231206

Administratif

6 décembre 2023

6 décembre 2023

B A, représenté par Me Bouzi, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet de la Seine-Saint-Denis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2500761_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

administrative d’un montant de 12 000 euros sanctionnant des manquements aux obligations mentionnées à l’article L. 1262-2-1 du code du travail constatées à l’occasion d’un chantier situé rue Claude Bonnier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2304002_20230726

Administratif

26 juillet 2023

26 juillet 2023

Bozzi

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2205025_20220725

Administratif

25 juillet 2022

25 juillet 2022

B est domicilié 4, rue Claude Bonnier à Bordeaux (33000).

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003594_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Bozzi, premier conseiller, Mme René, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 janvier 2023. Le président-rapporteur, signé C.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2206241_20230303

Administratif

3 mars 2023

3 mars 2023

Bozzi, premier conseiller, Mme René, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 mars 2023. Le président-rapporteur, signé C.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400469_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Elmosnino, avocat de Mme D. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400623_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de la représentante du haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400666_20250814

Administratif

14 août 2025

14 août 2025

Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Pieux, se substituant à la SELARL d'avocats Virginie Boiteau, avocat de Mme D et autres

Source officielle

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