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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Section - 1re Chambre
DTA_2325933_20250107
7 janvier 2025
Le rapport de Mme Grossholz a été entendu lors de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2326810_20250715
15 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grossholz, - les conclusions de M.
1re section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2327515_20240320
20 mars 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Grossholz. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2327651_20240320
3e Section - 1re Chambre
DTA_2314825_20260205
5 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Grossholz, - les conclusions de M.
DTA_2318753_20231108
8 novembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Grossholz. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2308014_20231220
20 décembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Grossholz. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2424980_20250211
11 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grossholz, - et les observations de Me Djeddis, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2432652_20250603
3 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grossholz, - et les observations de Me Nait Mazi, substituant Me Giudicelli-Jahn, représentant M. A.
DTA_2432867_20250603
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grossholz, - et les observations de Me Boulestreau, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2419863_20260423
23 avril 2026
DTA_2421437_20250107
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grossholz, - et les observations de Me Simon, substituant Me Koszczanski, représentant M. A.
DTA_2413696_20250304
4 mars 2025
Ont été entendus lors de l'audience publique : - le rapport de Mme Grossholz ; - les observations de Me David présentées pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2226986_20250715
Le rapport de Mme Grossholz a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de Rouen
DTA_2400939_20240311
11 mars 2024
l'urgence commande de prononcer la suspension de l'exécution de cette décision, M A fait valoir qu'il a besoin de son permis de conduire pour conserver son emploi d'agent de sécurité pour la société Atlas
DTA_2507650_20250715
Truilhé, président, Mme Grossholz, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 juillet 2025.
Reconduite à la frontière
DTA_2400400_20240314
14 mars 2024
B accompagné de Mme C représentant l'ATIL 37, association à qui il a été confié la curatelle renforcée de M. B.
3ème chambre
DTA_2101640_20250317
17 mars 2025
Il ne résulte pas davantage des pièces médicales versées au dossier ni du rapport d'expertise qu'une faute aurait été commise lors de la pose de cette attelle.
6e Section - 3e Chambre
DTA_2407247_20250619
19 juin 2025
) d'annuler la décision du ministre de la transition écologique de procéder au retrait des qualifications SFI A320 et TRI A320 et à la levée de restriction sur la TRI A330/350 associées à sa licence ATPL
Tribunal Administratif de Caen
ORTA_2401642_20240626
26 juin 2024
B A, représenté par la SELARL Atlas Avocat, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de lui délivrer sans délai un récépissé
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