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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2300145_20230330
30 mars 2023
B se borne à soutenir qu'il souffre de pathologies lourdes et multiples, ayant connu des accidents ischémiques, imposant le maintien d'un lien thérapeutique en France et que sans ressources il ne pourrait
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2300172_20230117
17 janvier 2023
D a été victime d'un accident ischémique transitoire imputable au service.
Chambre 2
DTA_2003308_20240502
2 mai 2024
Cette blessure vasculaire a été à l'origine d'une ischémie de la jambe gauche qui a conduit, à terme, à son amputation transfémorale.
1ère chambre
DTA_2502551_20251218
18 décembre 2025
Si le requérant fait valoir qu’il est atteint de cardiopathie ischémique de longue durée, qu’il a été diagnostiqué, puis opéré d’un cancer de la prostate en juin 2022 et qu’il bénéficie d’une prise en
DTA_2503458_20251126
26 novembre 2025
B... a été victime d’un accident vasculaire cérébrale ischémique sylvien superficiel gauche en août 2020 ayant entraîné une aphasie et souffre de problèmes de santé associés tels qu’hypertension artérielle
DTA_2512130_20251015
15 octobre 2025
A... a été opéré le 23 mai 2024 pour une embolisation et les suites ont été marquées par des phénomènes de confusion, de multiples lésions ischémiques et une pneumopathie d’inhalation bilatérale.
Juge unique - Eloignement
DTA_2501643_20250606
6 juin 2025
A a bénéficié au Bangladesh d'une intervention chirurgicale pour une cardiopathie ischémique, il ne ressort pas des pièces du dossier que le suivi de cette pathologie ne pourrait pas être assuré dans son
3ème Chambre
DTA_2502081_20260402
2 avril 2026
En outre, il ressort des pièces versées à l’instance que le couple à donné naissance au petit Islem, le 6 septembre 2022 et à la petite Naziha, le 18 mars 2025. Il est constant que M.
URGENCES ETRANGERS
DTA_2600617_20260309
9 mars 2026
des documents médicaux indiquant qu’elle a été hospitalisée du 30 novembre au 10 décembre 2021 pour une découverte de diabète et une hyperthyroïdie et révélant la reprise d’un suivi de cardiopathie ischémique
DTA_2506000_20250704
4 juillet 2025
14 février 2019, une mise à plat (MAP) greffe aortique en circulation extracorporelle (CEC) a été réalisée, dont les suites ont été marquées par une paraplégie documentée par une IRM montrant une ischémie
Pôle Urgences (J.U)
DTA_2507279_20250605
5 juin 2025
. ; - et celles de Me Iscen, représentant le préfet de la Seine-Saint-Denis.
9ème chambre
DTA_2302867_20240404
4 avril 2024
Val-de-Marne n'a pas procédé à un examen particulier et sérieux de sa demande de titre de séjour ; - la décision attaquée n'est pas motivée ; - elle bénéficie de soins en France pour une cardiopathie ischémique
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2302974_20240212
12 février 2024
d'aménorrhée, par césarienne en urgence, dans un contexte de diminution des mouvements actifs fœtaux de plus de vingt-quatre heures et anomalie du rythme cardiaque fœtal ; devant les souffrances ischémiques
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2306538_20230804
4 août 2023
son rapport, entendu : - les observations de Me Fourdan, substituant Me Dewaele et représentant Mme A, qui conclut aux mêmes fins que sa requête par les mêmes moyens ; - les observations de Me Iscen
juge unique (6)
DTA_2307618_20251008
8 octobre 2025
Mme A... souffre d’hypertension et de tachycardie, et des séquelles d’un accident vasculaire cérébral avec hémiparésie et hémiparesthésie droite, survenu en 1995 après deux accidents ischémiques transitoires
DTA_2525609_20250929
29 septembre 2025
et développe ses écritures, précise que la formation suivie n'est pas uniquement à distance et demande que le délai d'injonction soit de deux semaines (et non deux mois) ; - les observations de Me Iscen
2ème chambre
DTA_2209329_20230317
17 mars 2023
Au cas d'espèce, la requérante fait état d'un accident vasculaire cérébral ischémique survenu en 2017 en Angola qui lui a laissé un déficit séquellaire de la main gauche et d'une tuberculose disséminée
4ème Chambre
DTA_2204065_20230328
28 mars 2023
mise en place d'une colostomie terminale définitive et d'une stomie digestive, alors que le père de l'intéressé s'est vu attribuer un taux d'incapacité égale à 50% et est atteint d'une cardiopathie ischémique
1ère Chambre
DTA_2204145_20230718
18 juillet 2023
Il ressort également d'un certificat établi le 7 juillet 2022 par le docteur D, spécialiste en cardiologie, que la requérante est atteinte d'une cardiopathie ischémique depuis le mois d'octobre 2021 à
11ème Chambre (JU)
DTA_2205447_20230419
19 avril 2023
B, atteint de diabète multi compliqué notamment par une artérite des membres inférieurs revascularisés et de cardiopathie ischémique avec multiples revascularisation, avec un angor d'effort néanmoins persistant
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