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932 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2300145_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

B se borne à soutenir qu'il souffre de pathologies lourdes et multiples, ayant connu des accidents ischémiques, imposant le maintien d'un lien thérapeutique en France et que sans ressources il ne pourrait

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2300172_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

D a été victime d'un accident ischémique transitoire imputable au service.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2003308_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Cette blessure vasculaire a été à l'origine d'une ischémie de la jambe gauche qui a conduit, à terme, à son amputation transfémorale.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2502551_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Si le requérant fait valoir qu’il est atteint de cardiopathie ischémique de longue durée, qu’il a été diagnostiqué, puis opéré d’un cancer de la prostate en juin 2022 et qu’il bénéficie d’une prise en

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2503458_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

B... a été victime d’un accident vasculaire cérébrale ischémique sylvien superficiel gauche en août 2020 ayant entraîné une aphasie et souffre de problèmes de santé associés tels qu’hypertension artérielle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2512130_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

A... a été opéré le 23 mai 2024 pour une embolisation et les suites ont été marquées par des phénomènes de confusion, de multiples lésions ischémiques et une pneumopathie d’inhalation bilatérale.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2501643_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

A a bénéficié au Bangladesh d'une intervention chirurgicale pour une cardiopathie ischémique, il ne ressort pas des pièces du dossier que le suivi de cette pathologie ne pourrait pas être assuré dans son

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2502081_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

En outre, il ressort des pièces versées à l’instance que le couple à donné naissance au petit Islem, le 6 septembre 2022 et à la petite Naziha, le 18 mars 2025. Il est constant que M.

Source officielle
TA

URGENCES ETRANGERS

DTA_2600617_20260309

Administratif

9 mars 2026

9 mars 2026

des documents médicaux indiquant qu’elle a été hospitalisée du 30 novembre au 10 décembre 2021 pour une découverte de diabète et une hyperthyroïdie et révélant la reprise d’un suivi de cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2506000_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

14 février 2019, une mise à plat (MAP) greffe aortique en circulation extracorporelle (CEC) a été réalisée, dont les suites ont été marquées par une paraplégie documentée par une IRM montrant une ischémie

Source officielle
TA

Pôle Urgences (J.U)

DTA_2507279_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

. ; - et celles de Me Iscen, représentant le préfet de la Seine-Saint-Denis.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2302867_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Val-de-Marne n'a pas procédé à un examen particulier et sérieux de sa demande de titre de séjour ; - la décision attaquée n'est pas motivée ; - elle bénéficie de soins en France pour une cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2302974_20240212

Administratif

12 février 2024

12 février 2024

d'aménorrhée, par césarienne en urgence, dans un contexte de diminution des mouvements actifs fœtaux de plus de vingt-quatre heures et anomalie du rythme cardiaque fœtal ; devant les souffrances ischémiques

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TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2306538_20230804

Administratif

4 août 2023

4 août 2023

son rapport, entendu : - les observations de Me Fourdan, substituant Me Dewaele et représentant Mme A, qui conclut aux mêmes fins que sa requête par les mêmes moyens ; - les observations de Me Iscen

Source officielle
TA

juge unique (6)

DTA_2307618_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Mme A... souffre d’hypertension et de tachycardie, et des séquelles d’un accident vasculaire cérébral avec hémiparésie et hémiparesthésie droite, survenu en 1995 après deux accidents ischémiques transitoires

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TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2525609_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

et développe ses écritures, précise que la formation suivie n'est pas uniquement à distance et demande que le délai d'injonction soit de deux semaines (et non deux mois) ; - les observations de Me Iscen

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TA

2ème chambre

DTA_2209329_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

Au cas d'espèce, la requérante fait état d'un accident vasculaire cérébral ischémique survenu en 2017 en Angola qui lui a laissé un déficit séquellaire de la main gauche et d'une tuberculose disséminée

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TA

4ème Chambre

DTA_2204065_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

mise en place d'une colostomie terminale définitive et d'une stomie digestive, alors que le père de l'intéressé s'est vu attribuer un taux d'incapacité égale à 50% et est atteint d'une cardiopathie ischémique

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TA

1ère Chambre

DTA_2204145_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Il ressort également d'un certificat établi le 7 juillet 2022 par le docteur D, spécialiste en cardiologie, que la requérante est atteinte d'une cardiopathie ischémique depuis le mois d'octobre 2021 à

Source officielle
TA

11ème Chambre (JU)

DTA_2205447_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

B, atteint de diabète multi compliqué notamment par une artérite des membres inférieurs revascularisés et de cardiopathie ischémique avec multiples revascularisation, avec un angor d'effort néanmoins persistant

Source officielle

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