Il soutient que : - alors qu'il a été hospitalisé au CHICAS le 23 août 2020, du fait de douleurs abdominales persistantes, d'une asthénie et de l'arrêt de toute diurèse après un épisode addictif sévère

de montée laiteuse " et que l'expert a évalué l'ensemble de ces douleurs à 4,5 sur une échelle de 1 à 7.

T O, alors âgé de 37 ans, a consulté le 23 septembre 2020 la maison médicale dans laquelle il était suivi à la suite de douleurs.

asile entre le 1er janvier et le 30 novembre 2025 ; la mesure d’expulsion est la seule susceptible de permettre à d’autres demandeurs d’asile sans hébergement de pouvoir être hébergés ; - Mme A... est jeune

situation financière ; * il existe un doute sérieux quant à la légalité de la décision contestée dès lors que : - elle est entachée d'incompétence de sa signataire, Mme A C, chef du service accueil du jeune

Elle a déposé une déclaration de maladie professionnelle assortie d'un certificat du 19 octobre 2017 faisant état de douleurs du membre supérieur droit irradiantes jusqu'au coude avec bursite et tendinite

C a bénéficié le 3 juin 2016 à l'hôpital Ambroise Paré, qui relève également de l'AP-HP, de la pose d'une prothèse massive de hanche suivie d'une antibiothérapie Les difficultés à la marche et les douleurs

les fautes qu’il a lui-même commises : * en ne respectant pas les procédures en cas d’incident sur un camion chargé de la collecte des déchets, en quittant son travail le jour où il a ressenti des douleurs

Patrimoniaux Remarquables : - l'avis du 4 juin 2025 de l'architecte des bâtiments de France est illégal ; Par un mémoire, enregistré le 5 septembre 2025 la société Obigand, les SARL Les contrées du jeu

documents médicaux circonstanciés leur vulnérabilité au regard de leur état de santé respectif : * Mme A souffre d'un cancer du poumon et prend un traitement quotidien, son pronostic vital est en jeu

Il soutient qu'une faute ayant été commise à l'HIA Laveran, l'obligation de réparation de l'ONIAM n'est pas susceptible d'être mise en jeu.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 décembre 2023, Mme A B, représentée par Me Jeugue Doungue, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence

A..., le jeune C...

Mme C fait valoir qu'elle souffre de douleurs invalidantes depuis son accouchement, qu'elle est prise en charge B le centre hospitalier régional universitaire de Besançon, qu'elle doit se rendre à une

Si la fille ainée de la requérante est atteinte d'une spondylarthrite juvénile sévère, occasionnant des douleurs et une destruction des disques, il ne ressort pas des pièces du dossier que la pathologie

droit qu'il avait de se taire ; - les faits survenus en juin 2022 avec une élève de lycée professionnelle qui effectuait un stage au sein de l'école qui ont consisté en une proposition faite à la jeune

Suite à un signalement le 18 février 2022 de la fédération française de tennis au ministère des sports et des jeux olympiques et paralympiques, le service départemental à la jeunesse, à l'engagement et

frottement anormal entre le bord inférieur et le bord antérieur de l'acromion, partie supérieure de l'os de l'épaule, ainsi qu'une arthropathie de l'articulation de l'épaule, à l'origine d'importantes douleurs

B, compte tenu des douleurs engendrées par les poussées de sa maladie et d'un syndrome d'anxiété généralisé.

Recueillir les doléances de la victime et au besoin de ses proches ; l'interroger sur les conditions d'apparition des lésions, l'importance des douleurs, la gêne fonctionnelle subie et leurs conséquences