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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

11ème chambre

DTA_2308136_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Le rapport de Mme Moreno a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2401074_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Le rapport de Mme Moreno a été entendu au cours de l'audience publique. Une note en délibéré a été adressée par Mme D épouse C et M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2401239_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Revéreau, premier conseiller, Mme Moreno, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juin 2025. La rapporteure, C.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2401373_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Le rapport de Mme Moreno a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2401535_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Le rapport de Mme Moreno a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2404631_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Le rapport de Mme Moreno a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2405462_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Moreno, - et les observations Me Pollono, représentant les requérants.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2405744_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Le rapport de Mme Moreno a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2406830_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Moreno, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2403942_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Le rapport de Mme Moreno a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : L’enfant mineur F...

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2407157_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Le rapport de Mme Moreno a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2409956_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Le rapport de Mme Moreno a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2413466_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Le rapport de Mme Moreno a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2414372_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Revéreau, premier conseiller, Mme Moreno, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 janvier 2025. La rapporteure, C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2400220_20240906

Administratif

6 septembre 2024

6 septembre 2024

C B A, représenté par Me Morel, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 11 décembre 2023 par laquelle le préfet de Mayotte a implicité refusé de lui délivrer un titre de séjour portant mention

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2326837_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

B A, représenté par Me Morel, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler la décision implicite

Source officielle
TA

Juge unique 3

DTA_2307141_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Morel , - et les observations de Me Miran, représentant M. A. Considérant ce qui suit : Sur l'aide juridictionnelle provisoire : 1.

Source officielle
TA

Juge unique 3

DTA_2305665_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Morel ; - les observations de Me Huard représentant M. B. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Juge unique 7

DTA_2305835_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Morel a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Source officielle
TA

Juge unique 7

DTA_2305838_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Morel a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Source officielle

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