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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2303778_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
la rubrique "Moyens matériels pour la réalisation", les matériels suivants sont listés : - L'entreprise A TP prévoit d'affecter le matériel suivant : - 2 pelles mécaniques de 30 Tonnes avec godet et pince
Source officielle1ère chambre
DTA_2300486_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
l'épaule gauche notamment dans les rotations avec une impossibilité de réaliser les gestes main-tête et main-bouche et une quasi perte d'usage de la main et des doigts qui ne peuvent plus servir ni de pince
Source officielle2ème chambre
DTA_2500291_20250530
30 mai 2025
30 mai 2025
d'avoir effectué son stage obligatoire, et l'intéressé s'est inscrit pour l'année 2024-2025 pour suivre une formation de " manager du développement commercial d'entreprise " au sein de l'établissement Pigier
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2304017_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Languedoc-Roussillon afin d'examiner la nature des désordres constatés par la présence de fissures sur les murs et les sols durs, d'humidité sur les murs et les plafonds de nombreuses pièces, ainsi que sur les piliers
Source officielle3ème chambre JU
DTA_2300859_20240104
4 janvier 2024
4 janvier 2024
stationnement pour personnes handicapées ", Mme A, qui souffre de plusieurs pathologies consécutives à un accident de la voie publique, à un accident vasculaire cérébral et à une hernie discale et un pincement
Source officielleJuge unique 7
DTA_2303231_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 mai 2023, la SCI JClasse, représentée par Me Pignier, demande au tribunal : 1°) de prononcer la réduction des cotisations de taxe foncière
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2301545_20240725
25 juillet 2024
25 juillet 2024
fissure ; .en zone S5 : parcelle 325 une fissuration du mur de clôture et soutènement et indique qu'à moyen terme " cette zone pourrait tomber " ; .en zone S7 : parcelle 208 une fissuration du pilier
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2307425_20230508
8 mai 2023
8 mai 2023
face au refus persistant des autorités italiennes d'accepter de nouvelles reprises en charge jusqu'à nouvel ordre, cette nouvelle position des autorités italiennes comportant le risque d'un jeu de " ping
Source officielleCellule juge unique
DTA_2306475_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
discopathie protusive et névralgie cervico-brachiale ainsi que la maladie de Scheuermann, accompagnée d'hernies intra-spongieuses pluri-étalées, de discopathies dégénératives, de fissure liquidienne, de pincements
Source officielle1ère chambre
DTA_2304755_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
B... a révélé que la force motrice « de préhension est diminuée du côté droit » et que celle « de la pince pouce/index est normal et symétrique ».
Source officielle6ème Chambre
DTA_2305417_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
précédent qu’entrent dans le champ de l’exonération prévue au 12° de l’article 1382 du code général des impôts, la structure porteuse des panneaux photovoltaïques composées des socles en béton, des piliers
Source officielle9ème chambre (J.U)
DTA_2312624_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
justifie être entré régulièrement en France le 25 août 2022 sous couvert d'un visa court séjour délivré par les autorités italiennes, être titulaire d'un document de voyage valide et résider au 33 rue du pilier
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2301697_20230803
3 août 2023
3 août 2023
blaireau, chasse qui consiste à capturer, par déterrage, l'animal acculé dans son terrier par des chiens qui y ont été introduits, l'animal étant ensuite saisi au cou, à une patte ou au tronc, par des pinces
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2307899_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
frustratoire et dépourvu de toute portée utile et concrète face au refus persistant des autorités italiennes d'accepter de nouvelles reprises en charge pour le moment, et comportant le risque d'un jeu de " ping
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2201273_20230102
2 janvier 2023
2 janvier 2023
Par une lettre de fin d'instruction du 25 mars 2022, le préfet de la Haute-Corse a indiqué à l'intéressée que les aides, demandées au titre du premier pilier de la politique agricole commune, seront calculées
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2201274_20230102
2 janvier 2023
2 janvier 2023
Par une lettre de fin d'instruction du 25 mars 2022, le préfet de la Haute-Corse a indiqué à l'intéressé que les aides, demandées au titre du premier pilier de la politique agricole commune, seront calculées
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2201275_20230102
2 janvier 2023
2 janvier 2023
Par une lettre de fin d'instruction du 25 mars 2022, le préfet de la Haute-Corse a indiqué à l'intéressé que les aides, demandées au titre du premier pilier de la politique agricole commune, seront calculées
Source officielle2ème chambre
DTA_2201499_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Par trois décisions du 6 octobre 2023, qui se sont substituées aux refus implicites d'accorder ces aides en tant qu'elles relèvent du premier pilier de la politique agricole commune, le préfet de la Corse-du-Sud
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2505595_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
T11, d'une polyarthrite chronique évolutive, provoquant des blocages fréquents et douloureux au niveau des genoux, ainsi que d'une carpite droite érosive fusionnante, avec ankylose médiocarpienne et pincement
Source officielle4ème chambre
DTA_2005300_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
d'enjoindre à la SERM-SA3M et à Montpellier Méditerranée Métropole de procéder aux travaux d'élargissement de la chaussée du côté de l'hôtel Campanile ou à titre subsidiaire de reconstituer à l'identique les piliers
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