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Elle analyse également les perceptions visuelles du projet dans les aires d'étude éloignée (rayon de cinq kilomètres), intermédiaire (rayon d'un kilomètre) et immédiate.

Source officielle

8ème Chambre

DTA_2000955_20230414

Administratif

14 avril 2023

Cela oblige à retenir un débit de fuite de 15 l/s (pour une possibilité de 50 l/s) ". 21.

Source officielle

4e Section - 2e Chambre

DTA_2301326_20250414

Administratif

14 avril 2025

favorable au projet litigieux, sur la base du dossier de déclaration préalable déposé auprès des services instructeurs le 24 février 2022, lequel faisait apparaître que ledit projet se situe dans un rayon

Source officielle

4ème chambre

DTA_2401846_20260108

Administratif

8 janvier 2026

superficiels par Météo France sont réalisées à partir des 4 500 postes maillant le territoire national qui combinent notamment les températures de l’air, les niveaux de précipitation, les niveaux de rayonnement

Source officielle

3ème chambre

DTA_2100560_20230509

Administratif

9 mai 2023

Ces paramètres (température, humidité, vent, précipitations solides et liquides, rayonnement solaire et infrarouge incident), sont analysés par pas de 300 m d'altitude puis interpolés sur une grille de

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2107406_20231221

Administratif

21 décembre 2023

eaux pluviales) que le terrain d'assiette du projet en litige se situe dans une zone où l'infiltration n'est pas possible et où les eaux pluviales doivent être gérées par rétention avec raccordement du débit

Source officielle

CHAMBRE 3

DTA_2501411_20260128

Administratif

28 janvier 2026

Des coupes rases ont été réalisées entre 2021 et début 2024 en partie ouest sur des pins âgés de plus de 40 ans.

Source officielle

2ème chambre

DTA_2305434_20240528

Administratif

28 mai 2024

L'utilisation de matériaux ou de revêtements à faible absorption du rayonnement solaire et de couleur claire, ainsi que la végétalisation des façades, lorsque cette dernière est adaptée, sont à privilégier

Source officielle

3ème chambre

DTA_2001560_20221019

Administratif

19 octobre 2022

; - la délibération attaquée a été adoptée à l'issue d'une procédure irrégulière dès lors qu'en méconnaissance de l'article L. 153-12 du code de l'urbanisme, il n'est pas justifié qu'un véritable débat

Source officielle

3ème chambre

DTA_1902772_20231227

Administratif

27 décembre 2023

mars 2019, qu'une grande partie des surfaces vitrées -verrières, pignon sud et une partie de la façade ouest- n'est pas couverte par des protections, ce qui entraine une exposition excessive aux rayonnements

Source officielle

2ème chambre

DTA_2304864_20240328

Administratif

28 mars 2024

au PLU-H : " Les eaux pluviales sont : - soit totalement gérées sur le terrain (infiltrées ou réutilisées sous réserve d'une gestion adaptée sur la parcelle en cas de débordement) ; - soit rejetées à débit

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7ème chambre

DTA_2100644_20230314

Administratif

14 mars 2023

A en cas de défaillance de la SCI Rognac et la modicité des sommes dues au titre de son obligation en qualité de débiteur subsidiaire des dettes sociales objet, selon l'administration, des distributions

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CHAMBRE 2

DTA_2300539_20240517

Administratif

17 mai 2024

les demandes d'autorisation concernant des constructions, installations ou opérations qui seraient de nature à compromettre ou à rendre plus onéreuse l'exécution du futur plan dès lors qu'a eu lieu le débat

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2ème chambre

DTA_2303215_20250417

Administratif

17 avril 2025

Eu égard aux éléments versés au débat, il apparaît que le projet en litige, consistant notamment en la réalisation d'une extension de la partie est de la maison d'habitation présente sur le terrain d'assiette

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Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2300610_20230224

Administratif

24 février 2023

l'activité d'élevage n'implique la présence des animaux qu'un mois par an sur le site, et que de plus les consorts D ont déjà obtenu des autorisations d'urbanisme pour des hangars et habitations dans un rayon

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Chambre 3

DTA_2201204_20250325

Administratif

25 mars 2025

Une des stations du réseau permanent devra être installée dans un rayon d'emprise de l'ordre de 3 à 4,5 km pour tenir compte des recommandations du BRGM.

Source officielle

1ère chambre

DTA_2301140_20250318

Administratif

18 mars 2025

du service ; / 3° L'aggravation par le fait ou à l'occasion du service d'infirmités étrangères au service ; / 4° Les infirmités résultant de blessures reçues par suite d'accidents éprouvés entre le début

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4ème chambre

DTA_2103869_20240216

Administratif

16 février 2024

Elles soutiennent que : - leur requête n'est pas tardive dès lors que le permis n'a été affiché sur le terrain d'assiette du projet qu'au début du mois de janvier 2021 et, en tout état de cause, l'affichage

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1ère chambre

DTA_2401525_20250318

Administratif

18 mars 2025

Source officielle

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2500481_20250217

Administratif

17 février 2025

EE AT domicilié 36 La Cressonnière à Bussy (60400) ; * Mme S AA domiciliée 36 La Cressonnière à Bussy (60400) ; Parcelle cadastrée section ZD n° 2, située Le Rayon Jeanne, appartenant à :

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