espèce, la prescription 107 du SCOT précise que les documents d’urbanisme doivent rechercher l’opportunité d’urbanisation des dents creuses, la densification des enveloppes urbaines existantes, la réutilisation

un suivi médical et une prise en charge adaptée au sein d'un hôpital de jour pour enfants et qu'il n'a plus aucune attache dans son pays d'origine depuis que ses parents ont fui la guerre pour se réfugier

Elle a alors immédiatement quitté ce logement pour se réfugier chez une voisine dont la nièce l'a fallacieusement accusée d'attouchements sexuels.

A ; suite à cela, ils ont fui l'Afghanistan pour se réfugier en Iran où ils n'ont pu séjourner que 53 jours et déposer leurs demandes de visas long séjour humanitaire, avant d'en être expulsés, en raison

Il fait valoir qu’il a lui-même été détenu mais qu’il a réussi à fuir et à se réfugier en France.

des documents mentionnés au c de l'article L. 211-4 du code du patrimoine et des actes et documents produits ou reçus par les assemblées parlementaires, ou une décision défavorable en matière de réutilisation

surévalué, d'une part du fait de la réalisation des travaux pendant les congés scolaires, qui a généré un surcoût ne relevant que du choix de la collectivité, d'autre part en raison de l'absence de réutilisation

La faiblesse de son récit, dénué de valeur probante et sans précision, au demeurant peu crédible sur les raisons de ces agressions qui l'auraient poussé à se réfugier chez sa sœur puis à quitter le pays

.- A l'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques relevant des dispositions suivantes : / () / 14° Les articles L. 1111-7 et L. 1131-1 du code de la santé publique

A D né le 28 mai 2020 à Gaza, pour se réfugier à Rafah, au sud, à la frontière avec l'Egypte.

Cette situation l'a poussée à se réfugier courant 2018 en France, où elle se maintient en situation irrégulière avec son mari, ses trois enfants et un quatrième né le 11 octobre 2018 en France.

, n'est pas de nature à établir un fondement à la solidarité entre les défendeurs, que, par ailleurs, les sociétés Orona Centre et Socotec, qui au surplus contestent l'expertise dans sa procédure, réfutent

Le requérant ne fait état d'aucun élément de preuve réfutant les informations issues de cette consultation.

confrontée, indépendamment de sa volonté ; - il n’existe aucune urgence, la voie ferrée étant laissée à l’abandon depuis l’arrêt de l’activité de l’association et qu’aucun projet n’est envisagé pour la réutilisation

son mari et qu'il a cessé de le payer en raison de la plainte qu'elle aurait déposée contre lui et qu'ils auraient fini, par crainte de représailles, par fuir leur ville d'origine, Dakhla, pour se réfugier

son mari et qu'il a cessé de le payer en raison de la plainte qu'elle aurait déposée contre lui et qu'ils auraient fini, par crainte de représailles, par fuir leur ville d'origine, Dakhla, pour se réfugier

B... fait valoir qu’il encourt des risques de persécutions au Togo en raison de sa participation à un mouvement populaire de contestation en 2017 et qu’il avait quitté son pays pour se réfugier au Bénin

qu’il a dans un premier temps ignoré ces menaces et publié ses reportages, qu’en conséquence il est désormais recherché et a de ce fait été contraint de quitter son poste et l’Afghanistan pour se réfugier

livre Ier du code de l'environnement : / 1° Les zones d'assainissement collectif où elles sont tenues d'assurer la collecte des eaux usées domestiques et le stockage, l'épuration et le rejet ou la réutilisation

entendu : - Me Renner, substituant Me Vergnoux, représentant Mme A, qui reprend l'ensemble de ses moyens et insiste sur la circonstance que l'intéressée a agi pour sauver un marcassin blessé venu se réfugier