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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2209644_20230215

Administratif

15 février 2023

15 février 2023

Simonnot, président, M. Grandillon, premier conseiller, M. Paret, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 février 2023. Le rapporteur, F.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2532145_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Simonnot, président de section, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2532219_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Simonnot, président de section, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2105281_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

Simonnot, président, Mme Voillemot, première conseillère, M. Paret, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 avril 2023. Le rapporteur, F. BLe président, J.-F.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2424138_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Simonnot, président, M. Desprez, premier conseiller, Mme Van Daële, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 septembre 2025. La rapporteure, signé M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2413045_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

Simonnot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme B A, ressortissante chinoise, est entrée en France le 24 février 2010.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2329372_20240610

Administratif

10 juin 2024

10 juin 2024

Simonnot pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 778-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2519372_20250730

Administratif

30 juillet 2025

30 juillet 2025

Simonnot, président de section, en application des dispositions de l'article R. 922-17 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2519496_20250730

Administratif

30 juillet 2025

30 juillet 2025

Simonnot, président de section, en application des dispositions de l'article R. 922-17 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2521945_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Simonnot, président de section, pour exercer les fonctions prévues au livre V du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2405578_20240607

Administratif

7 juin 2024

7 juin 2024

Simonnot pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 778-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2301488_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

O R D O N N E Article 1er : Les docteurs Didier Simonnet et Pierre Devallet sont désignés en qualité d'experts.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2307745_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 décembre 2023, la commune de Sucy-en-Brie, représentée par Me Simonnet, conclut au rejet de la requête et demande à ce que soit mise à la charge de M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2517360_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

Simonnot, - et les observations de Me Chelbi, représentant Mme B.... Une note en délibéré présentée pour Mme B... a été enregistrée le 13 mars 2026.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2521217_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Simonnot. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2504366_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Simonnot. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2310822_20230911

Administratif

11 septembre 2023

11 septembre 2023

Simonnot, vice-président de section, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2305160_20230911

Administratif

11 septembre 2023

11 septembre 2023

Simonnot, vice-président de la 4ème section, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2305195_20230911

Administratif

11 septembre 2023

11 septembre 2023

Simonnot, vice-président de la 4ème section, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2305206_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

Simonnot, vice-président de la 4ème section, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle

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