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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2301951_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
A... a été transporté vers le centre hospitalier d’Agen pour une rupture du tendon d’Achille.
Source officielle1ère chambre
DTA_2400303_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
A... a effectué un faux mouvement provoquant la rupture de son tendon d'Achille droit. Le jour même, M. A... a déclaré cet accident comme un accident de service.
Source officielleChambre 1
DTA_2101061_20250207
7 février 2025
7 février 2025
A B a été blessé au talon d'Achille, la vitre de la porte d'accès s'étant détachée.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2210298_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles il a été pris en charge à compter du 1er septembre 2020 à l'hôpital d'Arles pour une rupture complète transfixiante du tendon d'Achille
Source officielle1ère chambre
DTA_2404639_20260203
3 février 2026
3 février 2026
A... a été pris en charge au service des urgences du grand hôpital de l’Est francilien (GHEF) le 28 février 2023 en raison de douleurs au talon d’Achille droit à la suite d’un accident provoqué par une
Source officielle6ème chambre
DTA_2105650_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
A a été opéré le jour même et il a été constaté une désunion du tendon d'Achille, une fonte purulente du tendon d'Achille avec une perte de substance d'environ 2 à 3 cm, ne permettant pas la suture directe
Source officielle2ème Chambre
DTA_2000534_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Par la présente requête, Mme A demande au tribunal de condamner le CHU Amiens-Picardie à l'indemniser des préjudices subis à la suite d'un retard de diagnostic d'une rupture du tendon d'Achille survenue
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2201566_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
hypertonie musculaire gênante de son pied droit ; - en juin 2006, une chirurgie fonctionnelle avec neurotomie du territoire sciatique poplité interne associé à un allongement percutané du tendon d'Achille
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2401394_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
travaux de réhabilitation d'un ensemble immobilier situé à Saint-Etienne, un état descriptif technique et qualitatif des immeubles situés à proximité du projet dans la ZAC de la Manufacture Plaine d'Achille
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2402134_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Elle soutient que : - la responsabilité du CHU de Besançon est engagée à raison du défaut d’information sur les risques du traitement chirurgical de la rupture de son tendon d’Achille droit et cette
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2412291_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
B... demande au tribunal d’annuler l’arrêté du 25 octobre 2024 par lequel Lille Métropole Habitat lui a retiré le bénéfice du logement de fonctions de type IV situé 90/32 rue Achille Testelin à Tourcoing
Source officielle7ème Chambre
DTA_2004036_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Il soutient que : - il a contracté une infection nosocomiale lors de l'intervention de suture de son tendon d'Achille du 21 septembre 2007 au centre hospitalier René Dubos ; - la responsabilité de
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101103_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
entretenue et possédée par la commune du Gosier ; - il existe un lien de causalité entre le défaut d'entretien de l'ouvrage public et les préjudices qu'il a subis du fait de la rupture de son tendon d'Achille
Source officielle6ème chambre
DTA_2300100_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
cinq minutes le 18 octobre 2022, alors qu'elle se trouvait dans une autre pièce pour coucher un autre enfant, qu'elle a entendu " couiner " durant ce laps de temps, qu'elle a constaté à son retour qu'Achille
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2104588_20230207
7 février 2023
7 février 2023
réduction, à concurrence de 195 851 euros en droits, de la cotisation foncière des entreprises à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2019 à raison de deux établissements situés 105 rue Achille
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300971_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
bâties au titre de 2021 à raison de ses immeubles situés sur le territoire de la commune de Pointe-à-Pitre pour un montant de 5 031 559 euros : résidence Raphael Cipolin, les Lauriers, Beauperthuis, Achille
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2305701_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Elle soutient avoir subi un accident vasculaire cérébral en 2019, avoir été opérée à quatre reprises d'un cancer thyroïdien puis d'une tendinopathie au talon d'Achille, souffrir d'algodystrophie, d'une
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2205250_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
ses prises en charges par le centre hospitalier (CH) de Béziers (Hérault) le 13 août 2019 pour le traitement d'une douleur au mollet gauche, alors qu'il souffrait d'une rupture complète du tendon d'Achille
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2310585_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Sdel Itt Evolium, - la société Cegelec Tertiaire Ile de France, - la société Froid 77, - la société Cet Ingénierie, - la société la Celtique TP, - la société Sapeb Bâtiment, - la société Achin
Source officielle1ère chambre
DTA_2201468_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
C D a été pris en charge par un service du centre hospitalier universitaire (CHU) de Saint-Etienne, le 14 février 2019, à raison d'une rupture du tendon d'Achille.
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