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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2502477_20250318
18 mars 2025
A B, représenté par Me Avonture-Herbaut, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre à titre provisoire
DTA_2401350_20240221
21 février 2024
Lemaire, - et les observations de Me Avonture-Herbaut, substituant Me Schmidt-Sarels, avocat de M. A. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique.
Tribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2403676_20240708
8 juillet 2024
Maryse Bastié à Bordeaux en raison de trous sur le trottoir, entend porter plainte contre la ville de Bordeaux afin, selon les termes de sa requête, " d'éviter à d'autres personnes cette très mauvaise aventure
4ème chambre
DTA_2005300_20220928
28 septembre 2022
subit un préjudice de 20 000 euros correspondant à un devis pour l'élargissement de son portail ; - il subit un préjudice moral de 5 000 euros dès lors que chaque entrée ou sortie est une véritable aventure
5ème Chambre
DTA_2008432_20230505
5 mai 2023
B A, représenté par Me Avonture-Herbaut demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 17 décembre 2019 du délégué de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) en tant qu'elle ne lui accorde qu'une
DTA_2025545_20221025
25 octobre 2022
fermeture du camping ; - la mesure de fermeture définitive du camping présente un caractère disproportionné ; - cette mesure résulte d'un traitement discriminatoire par rapport au " Club Loisirs Aventure
Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2306233_20240422
22 avril 2024
représentée par Me Monflier de la SCP SVA, conclut : - A titre principal, à la jonction des requêtes 2306233 et 2306234 et au rejet des requêtes comme infondées ; - A titre subsidiaire, si d'aventure
ORTA_2306234_20240422
4ème Chambre
DTA_2100283_20231003
3 octobre 2023
Lapaquette, rapporteur public, - et les observations de Me Avonture-Herbaut, substituant Me Schmidt-Sarels, pour M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2401638_20250519
19 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bergerat, première conseillère ; - et les observations de Me Avonture, substituant Me Schmidt-Sarels, représentant Mme A.
Tribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2300482_20231016
16 octobre 2023
refus me causant manifestement préjudice de cette seule absence de connaissance de son contenu ; enfin, vu l'inintelligibilité quérulente des membres de la juridiction qui ne serait qu'aggravée si d'aventure
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2307478_20230711
11 juillet 2023
également des photographies qui illustrent, à elles seules, les liens personnels dont elle dispose sur le territoire français ; elle poursuit des études universitaires en Master 1 Tourisme sportif et d'aventure
DTA_2512782_20260116
16 janvier 2026
comporte pas de clôture au sens du droit de l’urbanisme et, en tout état de cause, n’implique pas de construction nouvelle mais uniquement une modification de l’existant ; - les observations de Me Avonture-Herbaut
Prt, magistrat désigné R.778-3
DTA_2208920_20221219
19 décembre 2022
D, - les observations de Me Avonture-Herbaut, représentant l'Association tutélaire du Pas-de-Calais, agissant pour le compte de Mme A placée sous curatelle renforcée, qui soutient que la situation de
juge unique (6)
DTA_2302831_20250604
4 juin 2025
Cotte, magistrat désigné, - les observations de Me Avonture-Herbaut, substituant Me Schmidt-Sarels, avocat de Mme B, et de cette dernière.
1re Section - 3e Chambre
DTA_2306410_20240221
A semble soutenir qu'il n'a eu qu'une aventure avec cette femme en raison des problèmes de couple avec son épouse française, il est constant que trois enfants sont nés de cette union en 2008, 2014 et 2016
1ère Chambre
DTA_2008234_20231017
17 octobre 2023
U.A.D/009/2020 du 23 juin 2020 par lequel le maire de la commune des Sables d'Olonne l'a mise en demeure de supprimer le dispositif constituant une pré- enseigne, installé au bénéfice du Château des Aventuriers
DTA_2602323_20260324
24 mars 2026
légalité des motifs de refus, le projet n’affecte pas le risque d’inondation et à, défaut de niveau de plancher, aucune méconnaissance de l’article A 10 ne peut être retenue ; - les observations de Me Avonture-Herbaut
DTA_2509401_20251016
16 octobre 2025
Après avoir convoqué les parties à une audience publique ; Ont été entendus au cours de l’audience publique du 14 octobre 2025 à 14 h : - les observations de Me Avonture-Herbault, représentant M
DTA_2206121_20230522
22 mai 2023
saurait se prévaloir de ce que la porte menant à la voute n'était pas fermée à clé ou de ce que que le danger n'était pas signalé, alors que sa chute résulte exclusivement de sa propre imprudence à s'aventurer
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