Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2301977_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
, dite Bi1.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2501411_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
La société Bias PV demande au tribunal l’annulation de cet arrêté.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2311280_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Il résulte de tout ce qui précède que la requête de la société The Big Bazar doit être rejetée en toutes ses conclusions.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2402834_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 21 février, 14 mars et 21 octobre 2024, ce dernier mémoire n’ayant pas été communiqué, la société par action simplifiée (SAS) The Big
Source officielle7éme chambre
DTA_2401826_20250819
19 août 2025
19 août 2025
en zone N, et a enjoint à la commune de Gambais de procéder à l'abrogation du PLU, en tant qu'il classe la parcelle BI3 en zone N, dans un délai de quatre mois à compter de sa notification.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2306427_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Par la présente requête, la SAS Big Tacos demande à la juge des référés d'ordonner la suspension de l'exécution de cet arrêté. 3.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2401550_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
Le désistement de la société « Big Rock » étant pur et simple, rien ne s’oppose à ce qu’il en soit donné acte.
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2004512_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
D, déclarés par ce dernier en tant que revenus d'origine étrangère exonérés, ont été requalifiés en BIC par le vérificateur.
Source officielle1ère chambre
DTA_2105014_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Le 24 août 2020, la société Biddle a sollicité auprès de l'administration l'autorisation de licencier pour motif économique Mme B, salariée protégée.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302407_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
et enfin de la reconstitution des ventes de bouteilles et de Bib.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302408_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
et enfin de la reconstitution des ventes de bouteilles et de Bib.
Source officielle3ème chambre
DTA_2103021_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Sur les conclusions tendant à l'annulation de la délibération du 11 février 2021, en tant qu'elle classe la parcelle BI3 en zone N : 4.
Source officielle7ème chambre
DTA_2409240_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Par la présente requête, la SAS Big Promotion demande au tribunal d’annuler l’arrêté du 9 octobre 2024.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2403559_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
société de transports Picq et Charbonnier, représentée par Me Dallemane, demande au tribunal : 1°) de condamner le groupement de coopération sanitaire blanchisserie inter-hospitalière d'Auxerre (GCS-BIH
Source officielle6ème Chambre
DTA_2102283_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
A B agissant en qualité de représentant des armateurs co-propriétaires du navire dénommé " Big Titi " ; - M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2403146_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
Par un mémoire en défense, enregistrés le 27 mai 2024, la société Big Mountain Base Camp, représentée par Me Peters, conclut au rejet de la requête.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2301227_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
à la société Sivec, et qu'une décision implicite de rejet de cette demande est née le 15 juillet 2023 du silence gardé par le maire de Bias.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2408081_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
.., représentée par Me Herrmann, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 25 janvier 2024 par lequel le maire d’Oudrenne a accordé un permis de construire n° PC 57 531 23 N0009 à la société Big
Source officielle4ème Chambre
DTA_2315933_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
des droits de l’homme et des libertés fondamentales, dès lors qu’il ne concerne que la période comprise entre le 20 mars 1962 et le 31 décembre 1975 et que les conditions indignes de vie au camp de Bias
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2403558_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
de transports Picq et Charbonnier, représentée par Me Dallemane, demande au juge des référés : 1°) de condamner le groupement de coopération sanitaire blanchisserie inter-hospitalière d'Auxerre (GCS-BIH
Source officiellePage 2 sur 57