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1 448 résultats pour « Blanchard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Eloignement urgent

DTA_2302890_20230602

Administratif

2 juin 2023

2 juin 2023

Blanchard, - les observations de Me Semlali, avocate commise d'office, qui a repris et développé les moyens de la requête, a déclaré se désister du moyen d'incompétence et a soulevé un moyen tiré de

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2505121_20250805

Administratif

5 août 2025

5 août 2025

Blanchard, magistrat désigné ; - les observations de Me Vaillant, qui a repris et développé les moyens de la requête. L'OFII n'était ni présent ni représenté.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2502693_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Blanchard, - et les observations de Me Oueslati, avocate commise d'office, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2303387_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Blanchard ; - les observations de Me Eveno, représentant la société Wunsé Sécurité et M.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2505118_20250805

Administratif

5 août 2025

5 août 2025

Blanchard, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2302233_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

Blanchard, magistrat désigné ; - les observations de Me Delilaj, qui a repris et développé les moyens de la requête. Le préfet d'Ille-et-Vilaine n'était pas représenté.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2104301_20250801

Administratif

1 août 2025

1 août 2025

Par suite il y a lieu d'étendre la mission confiée à l'expert à la société MMA Iard, assureur de la société Blanchard TP. 5.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2600496_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Blanchard ; - et les observations de Me Oueslati, avocate commise d’office, représentant M. A... se disant B..., présent. Le préfet de l’Eure n’était ni présent ni représenté.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2303424_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Blanchard, - les observations de Me Jacq-Nicolas, substituant Me Coirier, représentant Mme A et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2303499_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Blanchard, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2505122_20250805

Administratif

5 août 2025

5 août 2025

Blanchard, magistrat désigné ; - les observations de Me Vaillant, qui a repris et développé les moyens de la requête. L'OFII n'était ni présent ni représenté.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2500979_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

Blanchard, - les observations de Me Gourlaouen, qui a repris et développé les moyens de la requête, ainsi que celles de M. A, assisté par une interprète.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2500980_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

Blanchard, magistrat désigné ; - et les observations de Me Pérès, représentant Mme A absente, qui a repris et développé les moyens de la requête. L'OFII n'était ni présent ni représenté.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2414675_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 septembre 2024, la société HPL Blanchard demande au tribunal d'annuler les arrêtés en date des 31 décembre 2020, 25 janvier 2021, 1er et 4

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2600424_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Blanchard ; - et les observations de Me Oueslati, avocate commise d’office, représentant M. G..., assisté d’un interprète. Le préfet de la Loire-Atlantique n’était ni présent ni représenté.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2302818_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Blanchard, - les observations de Me Le Bourdais, qui a déclaré se désister des moyens tirés de l'incompétence, de la méconnaissance de l'article 4 du règlement (UE) n° 604/2013 du 26 juin 2013 et de

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2305715_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Blanchard, - les observations de Me Mazouin, représentant M.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2500885_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

Blanchard a été entendu au cours de l'audience publique. La requérante et l'OFII n'étaient ni présents ni représentés.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2300650_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

Blanchard, magistrat désigné, - les observations de Me Dahi, représentant M.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2509247_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Pic-Blanchard, avocate de M.

Source officielle

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