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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2105140_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
La société BLACK LION BEVERAGES SPAIN S.L. exploite un immeuble de bureaux situé 40, boulevard du Parc à Neuilly-sur-Seine.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2502214_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 mars 2025, et un mémoire complémentaire, enregistré le 25 mars 2025, la société Black Cars, représentée par Me Bourchenin, demande au juge
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2600081_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
A... et la SCI Black and White la somme de 5 000 euros sur le fondement de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2203243_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
249,83 € HT, sachant que par acte spécial du 18 juin 2019 une partie des prestations de ce lot et notamment " la fourniture et la pose d'éléments de couverture inox " a été sous-traitée à la société Blick
Source officielle3ème chambre
DTA_2302630_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
31 juillet 2023 du maire de la commune du Lavandou portant autorisation individuelle de fermeture tardive d’un débit de boissons, pour la période du 1er août au 30 septembre 2023 de l’établissement « Black
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104519_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
l'édification de barricades, l'incendie de containers, ainsi que l'emploi de tir de mortier et de cocktails molotov, révèlent, d'ailleurs, des pratiques qui ne sont pas sans rappeler celles utilisées par les black
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2203047_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Sur la régularité de la procédure d'imposition : En ce qui concerne des rappels de taxe sur la valeur ajoutée déduite sur les charges afférentes au bateau Black Jack et sur les dépenses de vêtements
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2505703_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
, qu'en octobre 2024, il retourne à Awka, qu'il est identifié et poursuivi par des membres de Black Axe, que, pour ce motif, il craint pour sa sécurité et quitte en conséquence son pays d'origine.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300624_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 mars 2023 et un mémoire enregistré le 13 janvier 2026, la SAS Black Betty Motors, représentée par la SELAS Lawtec société d’avocats, par
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2104174_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
B a acquis le 11 août 2021 un chiot de race berger allemand, dénommé " Black Von Der Teufelskehle ", né le 15 juin 2021, dans un élevage situé en Allemagne.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2500179_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
B C, propriétaire du bateau " Black Roggers " immatriculé sous le n° PPE37012, de libérer l'emplacement A3-16 du port de plaisance de l'Etang Z'Abricots, sous astreinte de 200 euros par jour de retard
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2606486_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
dans l’attente de la décision au fond ; Il soutient que : - la condition d’urgence est présumée remplie dès lors que l’invalidation de son permis de conduite compromet l’activité de la société Black
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2503308_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
d'appréciation en rejetant son offre comme irrégulière dès lors que l'antivol proposé est bien un antivol de cadre et que la chaîne antivol était proposée en supplément, dans le cadre des accessoires ; - L'AXA Block
Source officielle1ère chambre
DTA_2400756_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Ce contrat portait sur un projet de collections textiles conçues et commercialisées sous la marque « Set in Black ». Selon les principales stipulations de cet accord, la société Du Design et M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2309839_20230519
19 mai 2023
19 mai 2023
Par une requête, enregistrée le 2 mai 2023 sous le n°2309839, la société par actions simplifiée " Laboratoires Verger ", représentée par Me Bliek, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite
Source officielle5ème Chambre
DTA_2307296_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
En revanche, les dommages causés par un groupe d’individus, minoritaire, appartenant au « blacks blocs », qui s’est greffé à la manifestation du 8 juin 2019 et qui s’est structuré à seule fin de commettre
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2604908_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
exécution de la décision du 16 mars 2026 par laquelle la préfète du Rhône a refusé le renouvellement de l’autorisation de fermeture tardive pour le débit de boisson qu’elle exploite sous l’enseigne « Black
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2102051_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 mars 2021, la société Multi services entretien, représentée par Me Bliek-Veidig, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre exécutoire
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2010394_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Toutefois, il ne résulte pas des éléments produits qu'à l'heure à laquelle les dégradations ont eu lieu sur le restaurant " Le Chiberta ", des " black blocs " étaient présents à proximité de la rue Arsène
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104747_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
ont commencé à déambuler aux environs de 12 heures vers la préfecture puis dans le centre-ville, qu'au nombre de ces manifestants, les services de police ont identifié environ cinq cents membres des " black
Source officiellePage 2 sur 7
BLICKS RENOVATION
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 septembre 2022, désignant liquidateur SELARL Etude Bouvet & Guyonnet / Me T.Bouvet Et Jf Guyonnet 44 Rue Charles Montreuil L'Axiome - BP 60219 73002 Chambéry Cedex.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication a
10/03/2023
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BLICKS RENOVATION
02/10/2022
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29/04/2022
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04/07/2021
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15/10/2020
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