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342 résultats pour « Castello »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

9ème Chambre

DTA_2303554_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

A cet égard, la circonstance que l’huile d’olive de la SARL Le Castelas appartiennent à la catégorie de l’AOP « huile d’olive de la vallée des Baux de Provence », et qu’elle soit soumise par conséquent

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2501626_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

Un mémoire en réplique non communiqué a été enregistré le 22 avril 2025 pour la société Résidence du Castel.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203626_20240712

Administratif

12 juillet 2024

12 juillet 2024

B et la commune de Castels-et Bézenac de l'ensemble de leurs demandes ; 3°) de mettre à la charge solidairement de la commune de Castels-et-Bézenac et de M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2303195_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

DECIDE : Article 1er : La requête de la SCI Lou Castel est rejetée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2504436_20251208

Administratif

8 décembre 2025

8 décembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 juillet 2025 l’association de sauvegarde de l'église de Castels et du château de Fages demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2500564_20250519

Administratif

19 mai 2025

19 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 avril 2025, le collectif des amis du Castellu doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler pour excès de pouvoir le permis d'aménager

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1808141_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

La société par actions simplifiée (SAS) Castel Frères a pour activité l'affinage et le négoce en gros de vins.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2004008_20240515

Administratif

15 mai 2024

15 mai 2024

B exerce les fonctions d'agent des services hospitaliers qualifié à l'EHPAD Les Jardins du Castel.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2102445_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

En ce qui concerne l'année 2017 : - les sommes sur lesquelles sont fondées les rehaussements au titre de l'année 2017 ont été portées au crédit de son compte courant d'associé dans la SARL Il Castello

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2500886_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, d'enjoindre au recteur de l'académie de Nancy-Metz de procéder au remplacement d'une enseignante de français au collège Le Castel

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2207937_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

du Castellas sur le territoire de la commune de Mouriès.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2207527_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Dès lors, la créance dont la société Castel et Fromaget demande le versement au titre de la révision de prix est sérieusement contestable et il y a lieu de la rejeter.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2203444_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Par sa requête, la SCI Le Castel demande au tribunal d’annuler cet arrêté. Sur les conclusions aux fins d’annulation et d’injonction : 2.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2106620_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

A la somme que l'EHPAD " Résidence Le Castel Blanc " demande au titre des frais exposés et non compris dans les dépens. 9.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2406999_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

G..., représentés par Me Manaigo, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 24 juin 2024 par lequel le maire de la commune de Castellar a délivré à la société civile de construction vente (SCCV

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2300303_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

D B est propriétaire d'une maison d'habitation sur un terrain situé au 797 route de la salle des fêtes au lieu-dit " Puyguilhem " à Castels-et-Bézenac.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2004163_20230612

Administratif

12 juin 2023

12 juin 2023

D É C I D E : Article 1er : La requête du syndicat des copropriétaires de la résidence " Le Castel Saint-Vincent " est rejetée.

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2301613_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Dès lors, la SCI Le Castel n'est pas fondée à soutenir que la décision est insuffisamment motivée. 10.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2101143_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Par la suite, la région Aquitaine a entrepris des travaux d’aménagement du quai Castel, situé sur la zone portuaire de Blancpignon à Anglet.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2004993_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Mme D B, représentés par Me Zago, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 13 octobre 2020 déclarant d'utilité publique le projet de création d'une voie de désenclavement du quartier " Le Castel

Source officielle

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