CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

885 résultats pour « Cayrou »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2116864_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

Par deux mémoires en défense, enregistrés le 19 octobre 2021 et le 13 décembre 2021, ce dernier mémoire n'ayant pas été communiqué, la société Etablissements Cambour conclut au rejet de la requête et à

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000235_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

pour un montant total de 113 385, 83 euros ainsi qu'à deux factures émises le 17 décembre 2018 par la société Dégrav'agri et le 31 décembre 2018 par la société Sédima à l'adresse de la SCEA Le Caillou

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2601103_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

A... a lu son rapport et entendu Me Chvetzoff, représentant la SCCV Le caillou blanc et Me Duraz, représentant la commune de Saint-Gervais-les-Bains.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2303628_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Cariou de la somme de 1 200 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2403053_20260325

Administratif

25 mars 2026

25 mars 2026

à la charge de l’Etat le versement à Me Cariou de la somme de 1 200 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2210608_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er novembre 2022, la SCI des cailloux forme opposition à la contrainte émise le 19 août 2022 par le directeur de la caisse d'allocations familiales

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2110266_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Catroux, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2603558_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

Zouad ; - les observations de Me Pech-Cariou, représentant M.

Source officielle
TA

Magistrat : M. CATROUX - R. 222-13

DTA_2103358_20240605

Administratif

5 juin 2024

5 juin 2024

Catroux a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Président, magistrat désigné R.778-3

DTA_2500547_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

30 euros par jour de retard aux termes de l'article 2 de ce jugement et, aux termes de l'article 3 de ce jugement, a mis à la charge de l'Etat la somme de mille deux cents euros, à verser à Me Pech-Cariou

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2302737_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

à Me Pech-Cariou la somme de 1 000 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative et de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.

Source officielle
TA

Magistrat : M. CATROUX - R. 222-13

DTA_2102752_20240605

Administratif

5 juin 2024

5 juin 2024

Catroux a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2600518_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

D... demandent au tribunal d’annuler un arrêté du 15 janvier 2026 par lequel le maire de Cairon a délivré un permis de construire n° 014 123 25 021.

Source officielle
TA

5e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2208710_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Il soutient que : - son accident de la circulation sur l'autoroute A 7, dans le sens Lyon/Marseille, a été provoqué par des cailloux dispersés sur la voie ; - l'intervention d'une patrouille autoroutière

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301771_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

: 1°) d'annuler l'arrêté du 6 juin 2023 par lequel le maire de la commune de Draguignan a mis fin au placement judiciaire provisoire des chiennes Nolla et Ninon et a autorisé la pension animale " Cayron

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2112264_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

C, il ne ressort pas de ce document ni des photos qui y sont jointes que ces graviers et cailloux auraient été en quantité significative sur cette route.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2203165_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

à Me Cariou d'une somme de 600 euros.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2203185_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

à la charge de ce dernier le versement à Me Cariou d'une somme de 1 500 euros.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2219133_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

frais et intérêts, de la taxe sur les logements vacants à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2019 pour deux lots dont elle est propriétaire dans un immeuble situé 13 avenue Corentin Cariou

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400049_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

judicaires et légales en Nouvelle-Calédonie, publié au Journal Officiel de la Nouvelle-Calédonie (JONC) du 2 janvier 2024 en tant qu'il habilite les journaux de presse : " Actu.nc " et " La Voix du Caillou

Source officielle

Page 2 sur 45

← PrécédentSuivant →