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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2107077_20240215
15 février 2024
15 février 2024
C doit être regardé comme demandant l'annulation des décisions prononçant son changement d'affectation et rejetant sa demande d'allocation compensatrice.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2001052_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
atteinte à l'économie générale du plan ; - elle est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation dès lors que, d'une part, le PPRIF est entaché d'une erreur matérielle et, d'autre part, que des changements
Source officielle6ème chambre
DTA_2104700_20240808
8 août 2024
8 août 2024
Mme Gil, secrétaire administrative de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, a été affectée en qualité de gestionnaire matériel au collège La Chênaie de Mouans-Sartoux du 1er septembre 2006
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2503467_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
La présidente du tribunal administratif de Versailles a désigné Mme Chong-Thierry, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l'entrée et du
Source officielle3ème chambre
DTA_2101317_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
comprenant quatre maisons individuelles et soixante-quatorze logements collectifs, ainsi que des locaux communs et techniques, sur les parcelles cadastrées section AZ n° 190 et 202, situées 5 rue des chênes
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2106409_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Soistier-Cheng. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2301652_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
particulier du procès-verbal de reconnaissance, d'une part, que le terrain objet de la demande est inclus dans un massif forestier de plusieurs hectares, et qu'il est boisé d'une forêt couverte de chênes
Source officielle2ème chambre
DTA_2302569_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Par ailleurs, le terrain d'assiette du projet est desservi par une voie publique, la route des Chênes Verts, d'une largeur d'environ 3 mètres, qui, compte tenu de la présence d'accotements enherbés, offre
Source officielle2ème Chambre
DTA_2105278_20240117
17 janvier 2024
17 janvier 2024
B, quelques chênes et, majoritairement, des robiniers faux-acacias.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2517703_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Il soutient que : - la condition d’urgence est remplie, dès lors que la signalisation mise en œuvre sur les lieux est insuffisante et ne permet pas aux usagers de comprendre le changement de réglementation
Source officielle1ère Chambre
DTA_2203063_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
B... en vue de la réalisation d’une piscine sur leur terrain situé 26 bis rue André Chénier, ainsi que la décision de rejet de son recours gracieux.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2203192_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Par la présente requête, les associations Présence des Terrasses de la Garonne, La Voix des Chênes et Plaisance pour le Climat demandent l’annulation de cet arrêté.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2306661_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
activité la préparation, la fabrication et la vente de produits de boulangerie-pâtisserie et de pizzas, a fait l’objet d’un contrôle au sein de son établissement « la folie des pains » situé au 1, rue des chênes
Source officielle6ème Chambre
DTA_2007126_20230221
21 février 2023
21 février 2023
octobre 2020 par laquelle le CHANGE a maintenu sa position et confirmé le décompte transmis le 29 juin 2020 ; 4°) de mettre à la charge du CHANGE une somme de 1 500 euros en application de l'article
Source officielle1ère Chambre
DTA_2303158_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
par un permis d’aménager, délivré le 14 février 2020, dont le programme d’aménagement prévoyait la mise en place d’un point d’eau incendie à l’entrée du lotissement, en bordure du chemin du Clos des Chênes
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200408_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Il a bénéficié à ce titre de l'indemnité de frais de changement de résidence.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
DTA_2202083_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
de résidence ; 2°) d'enjoindre au vice-recteur de l'académie des îles de Wallis-et-Futuna de régulariser le montant de son indemnité forfaitaire de changement de résidence.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300601_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
Toutefois, cette circonstance est sans incidence sur le droit de l'agent à bénéficier de la prise en charge de ses frais de changement de résidence au titre de son changement de résidence de la métropole
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2008239_20230908
8 septembre 2023
8 septembre 2023
A, à compter du 7 octobre 2020, dans un logement de type T2, situé 71 avenue du Chêne Saint-Fiacre à Chanteloup-en-Brie (77600). Ce mémoire a été communiqué à la nouvelle adresse de M.
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2125411_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
Aux termes de l'article 61 du code civil : " Toute personne qui justifie d'un intérêt légitime peut demander à changer de nom. / La demande de changement de nom peut avoir pour objet d'éviter l'extinction
Source officiellePage 2 sur 2517