CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

443 résultats pour « Cheymol »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

9ème chambre

DTA_2203004_20220727

Administratif

27 juillet 2022

27 juillet 2022

Délibéré après l'audience du 6 juillet 2022, à laquelle siégeaient : Mme Verley-Cheynel, présidente du tribunal, M. Stillmunkes, président, M. d'Hervé, président honoraire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2400166_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

La présidente du tribunal, Geneviève VERLEY-CHEYNEL N°2400166

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2314354_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Verley-Cheynel La République mande et ordonne au préfet du Pas-de-Calais en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2107167_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 6 décembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Verley-Cheynel, présidente du tribunal, M. Delahaye, premier conseiller, Mme Collomb, première conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2409925_20240724

Administratif

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Au cours de l'audience publique, Mme Verley-Cheynel a donné lecture de son rapport, en l'absence des parties ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2119405_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

complémentaire, enregistré le 25 juillet 2024, la Mutualité fonction publique services, devenue le 1er janvier 2022 l'Union régime obligatoire en prévention santé (UROPS), représentée par la SELARL Cheysson

Source officielle
TA

Magistrat M. RINGEVAL

DTA_2201667_20240207

Administratif

7 février 2024

7 février 2024

Il résulte de l'instruction que la taxe foncière en litige a été établie au nom de " la SCI Baroure Chemo par M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2314352_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Verley-Cheynel La République mande et ordonne au préfet du Pas-de-Calais en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2207150_20220923

Administratif

23 septembre 2022

23 septembre 2022

La présidente du tribunal, Geneviève Verley-Cheynel Pour expédition, Un greffier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2205080_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Verley-Cheynel La République mande et ordonne au préfet du Rhône en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2401943_20240306

Administratif

6 mars 2024

6 mars 2024

Verley-Cheynel N°2401943002/

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2309807_20231120

Administratif

20 novembre 2023

20 novembre 2023

Verley-Cheynel Pour expédition, Un greffier N°2309807

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2208225_20221118

Administratif

18 novembre 2022

18 novembre 2022

Verley-Cheynel Pour expédition, Un greffier,

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2307202_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Au cours de l'audience publique, Mme Verley-Cheynel a donné lecture de ses rapports, en l'absence des parties ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2207215_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

Délibéré après l'audience du 22 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Verley-Cheynel, présidente, M. Richard-Rendolet, premier conseiller, Mme de Mecquenem, première conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2403455_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Verley-Cheynel N°2403455002/

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2205408_20220720

Administratif

20 juillet 2022

20 juillet 2022

Verley-Cheynel La République mande et ordonne au préfet du Rhône en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2400989_20240306

Administratif

6 mars 2024

6 mars 2024

Verley-Cheynel La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2402270_20240313

Administratif

13 mars 2024

13 mars 2024

Verley-Cheynel La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur et des outre-mer, en ce qui le concerne, et à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2403208_20240308

Administratif

8 mars 2024

8 mars 2024

Verley-Cheynel

Source officielle

Page 2 sur 23

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC51 résultats

Journal officiel
Radiations

JEAN-LUC CHEYMOL CONSEIL EN RENOVATION

SIREN 943231928Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

14/06/2026

Voir →

Modifications diverses

PHARMACIE CHEYMOL

SIREN 445017676Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans

09/06/2026

Voir →

Modifications diverses

JEAN-LUC CHEYMOL CONSEIL EN RENOVATION

SIREN 943231928Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

21/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LABARRIERE CHEYMOL

SIREN 848381190Greffe du Tribunal des Activités Economiques du mans

15/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PHARMACIE LABARRIERE CHEYMOL

SIREN 445017676Greffe du Tribunal des Activités Economiques du mans

15/04/2026

Voir →