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720 résultats pour « Christophe PUEL »

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DÉCISION / ECLI

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TA

Juge unique (3)

DTA_2201967_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

Christophe Michel, magistrat honoraire, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402080_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Christophe B..., au ministre du travail et des solidarités et à la société Alliance MJ, liquidateur judiciaire de la société Imperiales wheels.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2108794_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

B demande l'annulation, le préfet de l'Essonne a édicté une décision fixant Saint-Christophe-et-Niévès comme pays de renvoi. 2.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2004431_20230811

Administratif

11 août 2023

11 août 2023

la convention de délégation de service public pour l'aménagement du domaine skiable et l'exploitation des remontées mécaniques conclue le 30 juin 2020 entre les communes des Deux Alpes et de Saint-Christophe-en-Oisans

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2308956_20230801

Administratif

1 août 2023

1 août 2023

Le décret attaqué a été publié au Journal officiel de la République française le 23 décembre 2022.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301607_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Christophe, - et les observations de Me Fabiada-Gourdonneau, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301639_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Christophe a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle aucune des parties n'était présente ou représentée. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001933_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Christophe, - les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101156_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Christophe, - les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8e chambre

DTA_2204484_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Christophe Michel a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301037_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Christophe, - les conclusions de M. Boschet, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Ecroué depuis le 5 avril 2018, M. E...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400259_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Christophe, - les conclusions de M. G.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001402_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Franck Christophe en qualité de rapporteur public sur le fondement des dispositions de l'article R. 222-24 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001756_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Franck Christophe en qualité de rapporteur public sur le fondement des dispositions de l'article R. 222-24 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400724_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Christophe a été entendu au cours de l’audience publique à laquelle aucune des parties n’était présente ou représentée. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2004128_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

La communauté de communes Cœur de Chartreuse regroupe 17 communes, dont Saint-Christophe-sur-Guiers.

Source officielle
TA

Juge unique (3)

DTA_2208120_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Christophe Michel, magistrat honoraire inscrit sur la liste prévue à l'article L. 222-2-1 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400268_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Christophe, - les conclusions de M. G..., Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200671_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Christophe a été entendu au cours de l'audience publique au cours de laquelle aucune des parties n'était présente ou représentée. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2009945_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

B A, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 17 septembre 2020, été publiée le 14 octobre suivant, par laquelle l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement

Source officielle

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