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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2111244_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
C..., à compter du 29 novembre 2012 à l’hôpital Henri Mondor, a ordonné une expertise médicale. L’expert désigné pour accomplir cette mission a déposé son rapport le 19 février 2024.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2305302_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
qui débute le 2 juin 2023, ou en cas d'impossibilité matérielle d'y souscrire dès la deuxième manche de coupe du monde qui débute le 9 juin, et ce sous astreinte de 1000 euros par jour de retard.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2303273_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Perabo Bonnet, magistrate désignée ; - les observations de Me Monod, avocate de M.
Source officielle10ème chambre
DTA_2215543_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
Considérant ce qui suit : Mme D..., professeure certifiée d’arts plastiques, a été affectée le 1er septembre 2007 au collège Jacques Monod à Laval.
Source officielle2ème chambre
DTA_2111947_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Celui-ci a été accordé à la SNC des Deux Mondes par arrêté du 4 octobre 2022. Par la présente requête, M.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2600203_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
interdiction, du 1er septembre au 31 décembre 2025, dans le cœur historique de Besançon, de la circulation des engins de déplacement personnels motorisés (trottinettes électriques, gyropodes, hoverboards et mono-roues
Source officielle1ère chambre
DTA_2106528_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Le Monde de Cher Faljois est rejetée.
Source officielle1ère chambre
DTA_2211067_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
publique-hôpitaux de Paris à lui verser la somme totale de 102 087,32 euros en réparation des conséquences dommageables de la prise en charge médicale dont Mohammed A... a été l’objet à l’hôpital Henri Mondor
Source officielle9ème chambre
DTA_2006482_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Elle soutient que le groupe hospitalier Henri-Mondor a commis deux fautes tirées, d'une part, de la délivrance tardive des documents de fin de contrat et, d'autre part, de la délivrance d'une attestation
Source officielle9ème chambre
DTA_2300284_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er mars 2022 par lequel la directrice générale du groupe hospitalo-universitaire Assistance publique-Hôpitaux de Paris, hôpitaux universitaires Henri Mondor
Source officielle1ère chambre
DTA_2300858_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Les associations communales et intercommunales de chasse agréées collaborent avec l'ensemble des partenaires du monde rural. ". 4.
Source officielle1ère chambre
DTA_1909252_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Il est constant que M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2105931_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
En quatrième lieu, il résulte de l'instruction que pour constater les retards de paiement de la SAS Maisons du Monde France à ses fournisseurs de biens et services et à ses transporteurs, l'administration
Source officielleJU MLM (3)
DTA_2303516_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
C A représenté par Me Monod, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 16 mai 2023 par lequel le préfet de la Moselle lui a fait obligation de quitter le territoire français sans délai, a fixé
Source officielle5ème chambre
DTA_2207729_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
H, - et les observations de Me Monod, représentant F. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2106283_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
requête, enregistrée le 2 juillet 2021, Mme A B demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9 mars 2021 par laquelle le directeur des ressources humaines des Hôpitaux universitaires Henri Mondor
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2217930_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
En dernier lieu, il est constant que la société requérante ne détenait pas la licence requise par les dispositions de l'article L. 7122-3 du code du travail.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2600187_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
interdiction, du 1er septembre au 31 décembre 2025, dans le cœur historique de Besançon, de la circulation des engins de déplacement personnels motorisés (trottinettes électriques, gyropodes, hoverboards et mono-roues
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2506038_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
, à l’appui de son offre, l’échantillon de tube d’un mètre de longueur et d’un diamètre de 90 mm conforme aux exigences techniques et aux spécifications du marché et qui bénéficie du certificat de constance
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2314037_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Il est toutefois constaté des épisodes de désaturation concomitants d'une tachycardie résolutive au lever de jambes passif. Le 30 mai, est constaté que l'état de M.
Source officiellePage 2 sur 27