CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 23 août 2021 et 17 août 2022, Mme Elisabeth Greffier demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 juin 2021 du recteur

Source officielle

2ème Chambre (JU)

DTA_2308284_20230622

Administratif

22 juin 2023

Chabot Elisabeth, Courtin Frédéric, Courtot Véronique, Deivassagayame Antoine, Hubert Elisabeth, Fouque Bruno, Legrand Françoise, Garbe Alain, Lerebours Myriam, Le Bon Bernard, Mignon Nelly, Oxybel Hélier

Source officielle

4ème Chambre

DTA_2008695_20230210

Administratif

10 février 2023

compte tenu de la mise en scène, du plan lumière et son, des décors, accessoires et costumes prévus, qui sont adaptés aux spectacles dits " seuls en scène " ; la note de 0/2 attribuée au spectacle d'Elisabeth

Source officielle

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2600184_20260320

Administratif

20 mars 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 février 2026, Mme B..., Elisabeth A... doit être regardée comme demandant au Tribunal d’annuler la décision du 17 décembre 2025 par laquelle

Source officielle

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2400035_20240105

Administratif

5 janvier 2024

E J, et M. et Mme H C situé au 15 rue Sainte Elisabeth à Toulon cadastre CY 492. Il soutient que l'immeuble à usage d'habitation présente des désordres structurels.

Source officielle

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2004164_20231026

Administratif

26 octobre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 décembre 2021, la commune de Plourin, représentée par Me Loïg Gourvennec et Me Elizabeth Durieux (Selarl Le Roy, Gourvennec, Prieur), conclut au rejet de la

Source officielle

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2600354_20260424

Administratif

24 avril 2026

A été entendu au cours de l’audience publique tenue le 24 avril 2026 à 9h00, en présence de Mme Elisabeth, greffière d’audience, le rapport de Mme Cerf, qui a informé les parties, en application des articles

Source officielle

2ème chambre

DTA_2500161_20250507

Administratif

7 mai 2025

En premier lieu, l'arrêté contesté a été signé par Mme Elisabeth Sevenier-Muller, secrétaire générale de la préfecture du Jura, qui disposait selon l'arrêté du 17 septembre 2024, publié le même jour au

Source officielle

Reconduite à la frontière

DTA_2312744_20240322

Administratif

22 mars 2024

Placé en garde à vue, il a indiqué être né le 2 novembre 1971 à Santiago du Chili, ne pas avoir de domicile, une adresse à Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne), rue Elisabeth, étant toutefois indiquée par ailleurs

Source officielle

2ème chambre

DTA_2401040_20240725

Administratif

25 juillet 2024

En premier lieu, l'arrêté contesté a été signé par Mme Elisabeth Sevenier-Muller, secrétaire générale de la préfecture du Jura, qui disposait selon l'arrêté du 27 janvier 2023, publié le même jour au recueil

Source officielle

2ème chambre

DTA_2401042_20240725

Administratif

25 juillet 2024

Source officielle

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2202505_20230517

Administratif

17 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 février 2022, Mesdames Elisabeth et Marie-Christine C, M. D B et M.

Source officielle

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2205553_20240119

Administratif

19 janvier 2024

Par un mémoire en défense enregistré le 14 décembre 2023, le SIVOM " communauté du Béthunois ", représenté par Me Elisabeth Veniel-Gobbers conclut au non-lieu à statuer.

Source officielle

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2205528_20220926

Administratif

26 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 septembre 2022, Mme A, Elisabeth D née F et M.

Source officielle

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2203165_20220720

Administratif

20 juillet 2022

Fait à Montpellier, le 20 juillet 2022, La vice-présidente du tribunal, Sabine Encontre Pour expédition conforme, Montpellier, le 20 juillet 2022, La greffière, Elisabeth Folio

Source officielle

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2109521_20220816

Administratif

16 août 2022

Elle soutient qu'elle est dépourvue de logement et est hébergée avec ses deux enfants mineurs depuis le 18 janvier 2018 au sein de la maison relais " Elisabeth Reinaud " sise dans le 4ème arrondissement

Source officielle

Reconduite à la frontière

DTA_2507602_20251107

Administratif

7 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, un mémoire et des pièces complémentaires, enregistrés les , Mme Elizabet Rostas, agissant en son nom et en qualité de représentante légale de ses enfants

Source officielle

Juge Unique

DTA_2300438_20230720

Administratif

20 juillet 2023

Au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Elisabeth, greffière d'audience, M. Lancelot a lu son rapport.

Source officielle

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2300306_20230602

Administratif

2 juin 2023

Au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Elisabeth, greffière d'audience, ont été entendus : - le rapport de M.

Source officielle

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2505607_20250911

Administratif

11 septembre 2025

La présidente de la 10ème chambre, signé Elisabeth Rolin La République mande et ordonne au préfet des Hauts-de-Seine en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui

Source officielle

Page 2 sur 10

← Précédent Suivant →