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50 résultats pour « Kerel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2213674_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

B A et Mme C D se sont mariés le 13 mars 2016 à Keren en Erythrée.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2000562_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

assujettie à la taxe foncière sur les propriétés bâties au titre des années 2018 et 2019 à raison de son habitation principale, comprenant, au sein de la résidence " Les Cèdres " située au 4 rue Joseph Kessel

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2308423_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

A B, qui se dit de nationalité érythréenne et né le 3 septembre 2001 à Kerem, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 8 septembre 2023 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône lui a fait obligation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2512938_20250730

Administratif

30 juillet 2025

30 juillet 2025

encore saisi d'une telle demande, a entraîné son licenciement de l'emploi d'hôtesse de caisse qu'elle occupait à temps partiel en complément de ses études de BTS en alternance, et a conduit la société Kereis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2304775_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Considérant ce qui suit : 1 Madame A B, ressortissante érythréenne née le 26 mars 1964 à Kéren (Région d'Anseba), reconnue réfugiée, titulaire d'une carte de résident en cette qualité délivrée le 5

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2306749_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

Enfin, le prénom de l'intéressée est " B " et non " Kerel " comme indiqué dans la décision contestée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2306577_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

B A, ressortissant érythréen né en 1994 à Keren (Région d'Anseba), titulaire d'une carte de résident en qualité de réfugié délivrée le 14 mars 2019 par le préfet du Val-de-Marne, a déposé le 19 décembre

Source officielle
TA

MSS 2ème chambre M. ALBOUY

DTA_2106276_20231122

Administratif

22 novembre 2023

22 novembre 2023

L'Enseigne de l'Abbaye est propriétaire d'un immeuble situé au sein de la zone artisanale de l'Enseigne de l'Abbaye, à Betton (Ille-et-Vilaine), qui est loué à la société par actions simplifiée (SAS) Keroler

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2300541_20230609

Administratif

9 juin 2023

9 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 janvier 2023, Mme B C, représentée par Me Kérène Rudermann, demande au juge des référés de désigner un expert, sur le fondement de l'article

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2204336_20221109

Administratif

9 novembre 2022

9 novembre 2022

Mme B, ressortissante érythréenne née le 1er janvier 1962 à Keren, a sollicité son admission au séjour au titre de l'asile le 19 août 2022.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2433545_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Il résulte cependant des termes mêmes du mémoire technique présenté par la société Data Green que le système de refroidissement dit " keel cooling " consiste en un " échangeur thermique entre la coque

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2404903_20240905

Administratif

5 septembre 2024

5 septembre 2024

Elle fait valoir que : - il ressort des pièces du dossier que l'enfant des requérants, scolarisée au sein de l'école maternelle privée sous contrat d'association " Kerem Menahem " à Nice, bénéficie

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2108987_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

A produit en outre la copie de son contrat de travail à durée indéterminée du 8 novembre 2021 au sein de la société KERNEL SARL en qualité de boucher.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2021529_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que pour refuser de délivrer à l'enfant Keren B une carte nationale d'identité, le préfet de l'Hérault s'est fondé sur ce que M.

Source officielle
TA

Magistrate Mme CUEILLERON

DTA_2405203_20240919

Administratif

19 septembre 2024

19 septembre 2024

fournitures humanitaires et quatre camions-citernes de carburant étaient entrés à Gaza par le point de passage de Rafah, en provenance d'Égypte, et que 79 camions étaient entrés par le point de passage de Kerem

Source officielle
TA

Mme Chaumont

DTA_2403927_20240717

Administratif

17 juillet 2024

17 juillet 2024

fournitures humanitaires et quatre camions-citernes de carburant étaient entrés à Gaza par le point de passage de Rafah, en provenance d'Égypte, et que 79 camions étaient entrés par le point de passage de Kerem

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2304169_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN), identifie dans son document d’orientation et d’objectif, à Moëlan-sur-mer, une agglomération de centralité secondaire à Kerfany-Kersell

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2206393_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

La circonstance alléguée par les requérants que le schéma de cohérence territorial du Trégor aurait identifié à tort les lieux-dits Keraliès, Pont Coulard et Kerverder comme des secteurs déjà urbanisés

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2309416_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

E, Sephora, et de l'autre enfant du couple, Keren, respectivement nées le 8 septembre 2007 et le 23 septembre 2012 dans leur pays d'origine.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2303585_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 octobre 2023, la compagnie CAM BTP, assureur de la société Cotennis, et représentée par le cabinet Kérène Rudermann, s'en rapporte à justice quant à la demande

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

KERELEC

SIREN 823570635GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

24/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

SARL KERELLOU

SIREN 413028630GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

13/08/2026

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Dépôts des comptes

SARL KEREL

SIREN 798715850GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DU MANS

04/08/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

GROUPEMENT FORESTIER DE KERELEVEN ET PEN LEHART

SIREN 422106138GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BAEKEREL

SIREN 505076299GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

21/07/2026

Voir →