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1 019 résultats pour « Mangi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2001753_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

A et de l'association des amis du Manoir du Froutven.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2400930_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Il soutient que les moyens soulevés par la SARL Magnier et de la SA Maillefert ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

juge unique (1)

DTA_2208470_20240712

Administratif

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 mai 2023, la société Leprêtre-Magnier conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

juge unique (1)

DTA_2210100_20240712

Administratif

12 juillet 2024

12 juillet 2024

La requête a été communiquée à la société Leprêtre-Magnier qui n'a pas produit de mémoire en défense.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102902_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

un manoir et un parc boisé de 4,5 hectares environ ainsi que deux garages édifiés sur la parcelle cadastrée section ZH n° 174.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2206047_20241104

Administratif

4 novembre 2024

4 novembre 2024

En l'espèce, Mme D a souscrit le 31 décembre 2014, soit au jour de la clôture de la souscription, au capital des SCI Mangier LS, Mimosa, Ixora LS et Jacinthe LS, lesquelles ont pour objet l'acquisition

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2112298_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés le 29 aout et le 4 novembre 2022, les sociétés Ethel et Foncière Beau Manoir, représentées par Me Cohen, doivent être regardées comme ayant entendu conclure au

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402573_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Les conclusions présentées à ce titre par l’EARL Patrice Magni doivent dès lors être rejetées.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300867_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

des collèges Petit-Manoir et Place d'Armes.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2205951_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

La société Fabrick et la société Tango Mango, par leur mémoire enregistré le 8 juin 2023, déclarent se désister de l'instance.

Source officielle
TA

8e chambre

DTA_2305030_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

D A, agissant en qualité de représentant légal de son fils mineur, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 17 mai 2025 par laquelle le proviseur du lycée Mangin de Sarrebourg a prononcé à

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301718_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

par Me Quadéri, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° 2023/154 du 31 mai 2023 par lequel la directrice générale de l'Agence Régionale de Santé (ARS) de la Guyane a autorisé la Clinique du Manoir

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2305419_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 octobre 2023, la société civile immobilière (SCI) du manoir de Coat-Trédrez, représentée par la Selarl Cabinet Coudray, demande au juge des

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2418600_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

justice administrative, de prescrire une mesure d'expertise à l'effet de relever et d'évaluer la réalité et l'importance de la gêne occasionnée à l'établissement " LA PAGODE ", situé 7 place Victor Mangin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2418612_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

justice administrative, de prescrire une mesure d'expertise à l'effet de relever et d'évaluer la réalité et l'importance de la gêne occasionnée à l'établissement " BOUCHERIE JAZAR ", situé 8 place Victor Mangin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2302293_20230717

Administratif

17 juillet 2023

17 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 juin 2023, la société Le manoir de Montesquiou demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement des dispositions de l'article

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2203550_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Par suite, l'association Les Mange Talus doit être réputée s'être désistée de l'ensemble des conclusions de sa requête. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301719_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

par Me Quadéri, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° 2023/155 du 31 mai 2023 par lequel la directrice générale de l'Agence Régionale de Santé (ARS) de la Guyane a autorisé la Clinique du Manoir

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_1806021_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Par un acte enregistré le 15 septembre 2022, la société Union Asset Mangement Holding AG a déclaré se désister de sa requête.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2202011_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

Le 29 octobre 2021, la SCI du Manoir de Coran a déposé une déclaration préalable de travaux pour la rénovation d'un de ces garages.

Source officielle

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