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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Rennes
ORTA_2001753_20230616
16 juin 2023
A et de l'association des amis du Manoir du Froutven.
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2400930_20240516
16 mai 2024
Il soutient que les moyens soulevés par la SARL Magnier et de la SA Maillefert ne sont pas fondés.
juge unique (1)
DTA_2208470_20240712
12 juillet 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 mai 2023, la société Leprêtre-Magnier conclut au rejet de la requête.
DTA_2210100_20240712
La requête a été communiquée à la société Leprêtre-Magnier qui n'a pas produit de mémoire en défense.
1ère Chambre
DTA_2102902_20240202
2 février 2024
un manoir et un parc boisé de 4,5 hectares environ ainsi que deux garages édifiés sur la parcelle cadastrée section ZH n° 174.
3ème chambre
DTA_2206047_20241104
4 novembre 2024
En l'espèce, Mme D a souscrit le 31 décembre 2014, soit au jour de la clôture de la souscription, au capital des SCI Mangier LS, Mimosa, Ixora LS et Jacinthe LS, lesquelles ont pour objet l'acquisition
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2112298_20240604
4 juin 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés le 29 aout et le 4 novembre 2022, les sociétés Ethel et Foncière Beau Manoir, représentées par Me Cohen, doivent être regardées comme ayant entendu conclure au
DTA_2402573_20260109
9 janvier 2026
Les conclusions présentées à ce titre par l’EARL Patrice Magni doivent dès lors être rejetées.
1ère chambre
DTA_2300867_20250211
11 février 2025
des collèges Petit-Manoir et Place d'Armes.
Tribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2205951_20230613
13 juin 2023
La société Fabrick et la société Tango Mango, par leur mémoire enregistré le 8 juin 2023, déclarent se désister de l'instance.
8e chambre
DTA_2305030_20250619
19 juin 2025
D A, agissant en qualité de représentant légal de son fils mineur, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 17 mai 2025 par laquelle le proviseur du lycée Mangin de Sarrebourg a prononcé à
DTA_2301718_20250424
24 avril 2025
par Me Quadéri, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° 2023/154 du 31 mai 2023 par lequel la directrice générale de l'Agence Régionale de Santé (ARS) de la Guyane a autorisé la Clinique du Manoir
DTA_2305419_20231020
20 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 octobre 2023, la société civile immobilière (SCI) du manoir de Coat-Trédrez, représentée par la Selarl Cabinet Coudray, demande au juge des
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2418600_20250123
23 janvier 2025
justice administrative, de prescrire une mesure d'expertise à l'effet de relever et d'évaluer la réalité et l'importance de la gêne occasionnée à l'établissement " LA PAGODE ", situé 7 place Victor Mangin
DTA_2418612_20250123
justice administrative, de prescrire une mesure d'expertise à l'effet de relever et d'évaluer la réalité et l'importance de la gêne occasionnée à l'établissement " BOUCHERIE JAZAR ", situé 8 place Victor Mangin
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2302293_20230717
17 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 juin 2023, la société Le manoir de Montesquiou demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement des dispositions de l'article
ORTA_2203550_20221202
2 décembre 2022
Par suite, l'association Les Mange Talus doit être réputée s'être désistée de l'ensemble des conclusions de sa requête. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
DTA_2301719_20250424
par Me Quadéri, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° 2023/155 du 31 mai 2023 par lequel la directrice générale de l'Agence Régionale de Santé (ARS) de la Guyane a autorisé la Clinique du Manoir
Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_1806021_20221201
1 décembre 2022
Par un acte enregistré le 15 septembre 2022, la société Union Asset Mangement Holding AG a déclaré se désister de sa requête.
DTA_2202011_20240202
Le 29 octobre 2021, la SCI du Manoir de Coran a déposé une déclaration préalable de travaux pour la rénovation d'un de ces garages.
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