Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2205609_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
entreprise et de développement et un parcours de spécialistes de domaines ; le temps passé est comptabilisé à hauteur de de 3,2 équivalant temps plein en 2020, ce qui est raisonnable pour un groupe qui pilote
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2312956_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
de ses écritures : 1°) à titre principal, d'annuler la procédure de passation initiée par la ville de Paris en vue de la passation d'un marché ayant pour objet la mise à disposition du système de pilotage
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
DTA_2500616_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Elan/Charrel le 21 février 2025, la région Réunion s'est étonnée de la présence dans son dossier d'offre du CV d'une personne, Mme A, présentée comme une experte en urbanisme réglementaire ayant " piloté
Source officielle3ème chambre
DTA_2203020_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
de nouveaux produits autres que les prototypes et installations pilotes mentionnés au a ; / 2° Les dépenses de personnel directement et exclusivement affecté à la réalisation des opérations mentionnées
Source officielle8ème chambre
DTA_2104027_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Saint-Quentin-en-Yvelines de lui proposer une affectation sur un poste et des missions correspondant effectivement à son statut d'ingénieur de recherche, au sein de la branche d'activité " gestion et pilotage
Source officielle4ème Chambre
DTA_2002390_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Elle assure également l'encadrement de pilotes qui participent à des compétitions nationales ou internationales.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2600249_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
B... consistent à consolider les bases fiscales et les enquêtes de terrain, à piloter la démarche d’optimisation fiscale, à développer et déployer l’outil d’analyse de la fiscalité locale et développer
Source officielle1ère chambre
DTA_2201729_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
hauteur de 10 094 euros ; - ses rémunérations doivent être considérées comme des dépenses de personnel et intégrées aux dépenses comptabilisées au titre du crédit d'impôt innovation, dès lors qu'il a piloté
Source officielle1ère chambre
DTA_2101821_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
hauteur de 10 094 euros ; - ses rémunérations doivent être considérées comme des dépenses de personnel et intégrées aux dépenses comptabilisées au titre du crédit d'impôt innovation, dès lors qu'il a piloté
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2205492_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
prenant en compte d'éventuelles avaries ; - elle aurait de même dû obtenir la note de 10 et non de 3 au sous-critère technique " qualification - expérience ", dès lors que l'ensemble de ses télé-pilotes
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2401118_20250901
1 septembre 2025
1 septembre 2025
A B, représenté par Me Pilorge, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 14 décembre 2023 supprimant son emploi d'administrateur général de l'Opéra national de Bordeaux ; 2°) de mettre à
Source officielle6ème Chambre
DTA_2008226_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Mme A, attachée d'administration de l'État affectée au sein du ministère du travail depuis le 1er septembre 2015, a été affectée, à sa demande, sur le poste de " Pilote de dispositifs emploi - responsable
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2605119_20260511
11 mai 2026
11 mai 2026
technique de l’entreprise, et en particulier la production de certificats de qualification professionnelle et /ou de qualité à fournir par les candidats, ou équivalents, dont le « CQP 098-2015 12 16 PILOTE
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2312421_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
personnel concernant Mme A... et Mme B... sont à prendre en compte pour le crédit d’impôt innovation 2021 dans la mesure où ces salariées ont participé aux essais, à l’évaluation et à l’amélioration des pilotes
Source officielle10ème Chambre
DTA_2112875_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
B sur le poste de chargé de mission Pilotage du plan dératisation et de lutte contre les nuisibles et a enjoint le réexamen de la situation de l'intéressé.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2218319_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
déclarées avec la consistance des projets ; -les fiches collaborateurs ont été admises par l'expert du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation ; -les activités de pilotage
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2403661_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
A..., représentée par Me Pilorge, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 18 juillet 2023 par laquelle le directeur de la licence de physique a refusé sa réinscription en deuxième année de
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2105810_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Par ailleurs cette dernière a manifesté le souhait de ne plus assurer le pilotage du projet ".
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2400660_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Il pilote les intervenants lors des phases de programmation, de conception et de réalisation de projets ".
Source officielle1ère Chambre
DTA_1904947_20230228
28 février 2023
28 février 2023
demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 mars 2019 par laquelle le président de la communauté de communes Sèvre et Loire a refusé de leur communiquer les compte-rendus du comité de pilotage
Source officiellePage 2 sur 163
Pillorger, Xavier Philippe Richard
03/08/2022
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Blandine et Michcal, Au Beau Saint Martin, Pillorger, Xavier Philippe Richard
Suivant acte notarié du 06.07.2022. Domicile ancien propriétaire: 33 Chemin des Ruaux 37230 Saint-Etienne-De-Chigny. Domicile nouveau propriétaire: 33 Rue de Tours 37270 Saint-Martin-Le-Beau. Indication du délai de 10 jours ouvert pour les oppositions et courant à compter de la parution.
27/07/2022
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PILLORGET, André, Patrick
30/07/2014
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GENEMAG, A COTE, PILLORGER, Xavier Philippe Richard
27/05/2014
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PILLORGET SARL
03/05/2012
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