Vu la procédure suivante : I / Par une requête enregistrée le 21 février 2022 sous le n°2200191 et des mémoires enregistrés les 26 avril et 26 mai 2023 la SCI Bella Stella, agissant par son gérant en

Vu la procédure suivante : I / Par une requête enregistrée le 21 février 2022 sous le n°2200191 et des mémoires enregistrés les 26 avril et 26 mai 2023 la SCI Bella Stella, agissant par son gérant en

Vu la procédure suivante : I / Par une requête enregistrée le 21 février 2022 sous le n°2200191 et des mémoires enregistrés les 26 avril et 26 mai 2023 la SCI Bella Stella, agissant par son gérant en

Le 21 octobre 2022, l'association Cucq Trépied Stella 2020 a présenté un recours gracieux, rejeté le 18 novembre suivant.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 18 février et 5 juillet 2022, la société par action simplifiée Stelma V, représentés par Me Entremont, demande au tribunal :

la transmission d'une copie de la demande de chômage partiel effectuée par la société STERNA pour la période du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020 ; 2°) d'ordonner à la société STERNA la transmission

Le 21 octobre 2022, l’association Cucq Trépied Stella 2020 a présenté un recours gracieux, rejeté le 18 novembre suivant.

LOHEAC, la SAS STERNA et la SARL Centre couronnais de maintenance (CCM).

LOHEAC, la SAS STERNA et la SARL Centre couronnais de maintenance (CCM).

LOHEAC, la SAS STERNA et la SARL Centre couronnais de maintenance (CCM).

la transmission d'une copie de la demande de chômage partiel effectuée par la société STERNA pour la période du 1er avril 2020 au 30 juin 2021 ; 2°) d'ordonner à la société STERNA la transmission du

A... un permis de construire un ensemble de 10 immeubles de 150 logements, sur la parcelle cadastrée section AD n° 143, située au lieu-dit Stretta di Rosa.

ORDONNE Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SARL Storea.

1°) prononcer la réduction de la taxe foncière à laquelle elle a été assujettie, dans la commune de Lyon, au titre de l'année 2021, à raison d'un immeuble de bureaux et de son parking situés 10 rue Stella

Ramin, rapporteur public, - les observations de Me Tragin, représentant la société Sterna. Considérant ce qui suit : 1.

A B doit être regardé comme demandant au juge des référés d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, au casino " Stelia " de Mimizan (Landes)

B A un permis de construire une maison d'habitation sur un terrain cadastré section A n° 974 situé lieudit I Costi di Villanova, Stretta l'Oghju Rossu.

La société Juan-les-Pins est propriétaire des lots n° 57 et 58 au sein de la copropriété " Villa Stella Maris " située à Juan-les-Pins.

Le syndicat de copropriétaires " Le Stella " et autres demandent l'annulation de cette décision ainsi que de celle du rejetant leur recours gracieux. 2.

En ce qui concerne le projet Stellar : 6.