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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2200191_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

Vu la procédure suivante : I / Par une requête enregistrée le 21 février 2022 sous le n°2200191 et des mémoires enregistrés les 26 avril et 26 mai 2023 la SCI Bella Stella, agissant par son gérant en

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200192_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

Vu la procédure suivante : I / Par une requête enregistrée le 21 février 2022 sous le n°2200191 et des mémoires enregistrés les 26 avril et 26 mai 2023 la SCI Bella Stella, agissant par son gérant en

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200193_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

Vu la procédure suivante : I / Par une requête enregistrée le 21 février 2022 sous le n°2200191 et des mémoires enregistrés les 26 avril et 26 mai 2023 la SCI Bella Stella, agissant par son gérant en

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300253_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

Le 21 octobre 2022, l'association Cucq Trépied Stella 2020 a présenté un recours gracieux, rejeté le 18 novembre suivant.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2202519_20221031

Administratif

31 octobre 2022

31 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 18 février et 5 juillet 2022, la société par action simplifiée Stelma V, représentés par Me Entremont, demande au tribunal :

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2100365_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

la transmission d'une copie de la demande de chômage partiel effectuée par la société STERNA pour la période du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020 ; 2°) d'ordonner à la société STERNA la transmission

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300253_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Le 21 octobre 2022, l’association Cucq Trépied Stella 2020 a présenté un recours gracieux, rejeté le 18 novembre suivant.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2004579_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

LOHEAC, la SAS STERNA et la SARL Centre couronnais de maintenance (CCM).

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2004580_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

LOHEAC, la SAS STERNA et la SARL Centre couronnais de maintenance (CCM).

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2004581_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

LOHEAC, la SAS STERNA et la SARL Centre couronnais de maintenance (CCM).

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2202550_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

la transmission d'une copie de la demande de chômage partiel effectuée par la société STERNA pour la période du 1er avril 2020 au 30 juin 2021 ; 2°) d'ordonner à la société STERNA la transmission du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2600568_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

A... un permis de construire un ensemble de 10 immeubles de 150 logements, sur la parcelle cadastrée section AD n° 143, située au lieu-dit Stretta di Rosa.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2001846_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

ORDONNE Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SARL Storea.

Source officielle
TA

JU 4ème chambre

DTA_2208974_20240614

Administratif

14 juin 2024

14 juin 2024

1°) prononcer la réduction de la taxe foncière à laquelle elle a été assujettie, dans la commune de Lyon, au titre de l'année 2021, à raison d'un immeuble de bureaux et de son parking situés 10 rue Stella

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101082_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Ramin, rapporteur public, - les observations de Me Tragin, représentant la société Sterna. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2301790_20230717

Administratif

17 juillet 2023

17 juillet 2023

A B doit être regardé comme demandant au juge des référés d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, au casino " Stelia " de Mimizan (Landes)

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2400548_20240528

Administratif

28 mai 2024

28 mai 2024

B A un permis de construire une maison d'habitation sur un terrain cadastré section A n° 974 situé lieudit I Costi di Villanova, Stretta l'Oghju Rossu.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1904567_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

La société Juan-les-Pins est propriétaire des lots n° 57 et 58 au sein de la copropriété " Villa Stella Maris " située à Juan-les-Pins.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2104082_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Le syndicat de copropriétaires " Le Stella " et autres demandent l'annulation de cette décision ainsi que de celle du rejetant leur recours gracieux. 2.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200706_20231204

Administratif

4 décembre 2023

4 décembre 2023

En ce qui concerne le projet Stellar : 6.

Source officielle

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Dépôts des comptes

STRELLA

SIREN 814252110Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

05/07/2026

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Dépôts des comptes

MISS STRELLA

SIREN 810373787Greffe du Tribunal de Commerce de dax

14/09/2025

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Dépôts des comptes

STRELLA

SIREN 814252110Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

22/07/2025

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Créations

STRELLA

SIREN 937868602Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles

04/12/2024

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Dépôts des comptes

MISS STRELLA

SIREN 810373787Greffe du Tribunal de Commerce de dax

09/10/2024

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