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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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9ème Chambre
DTA_2006772_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
fleur de chanvre contient et caractérise la fibre de la plante ; sa commercialisation est autorisée dès lors que sa teneur en THC est inférieure à 0,20 % ; - le taux de THC de l'herbe de cannabis " White
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2508493_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Il soutient que son enfant, qui est atteint du syndrome de White-Sutton caractérisé par des troubles du langage, des difficultés cognitives, une fatigabilité importante et des troubles de la coordination
Source officielle7ème Chambre
DTA_2202306_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
D, gérant, sont les associés égalitaires, exploite, sous l'enseigne " White Deer ", un établissement situé sur le domaine skiable de Chamrousse, ayant une activité saisonnière de débit de boissons et de
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2420239_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
société AIA Architectes, la société AIA Ingénierie, la société AIA Environnement, la société EGIS Avia (" sociétés membres du GCC "), et la société VCSP Bâtiment France, représentées par le cabinet White
Source officielle6ème Chambre
DTA_2203286_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
A B détenu au travers la société What Else Invest, de droit luxembourgeois.
Source officielle5ème chambre
DTA_2105385_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Ses missions consistaient notamment à déposer, reposer et entretenir les moteurs des avions en les nettoyant au white spirit, dans des conditions climatiques favorisant de surcroît les vapeurs en suspension
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104042_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Il précise en outre que le tènement concerné par le projet est une « partie de la parcelle H 2041 » qui présente une superficie de 703 m² et sur laquelle est implanté le chalet White Moustache tandis que
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2203964_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
S'il ressort des pièces du dossier que la jeune B est suivie depuis sa naissance en juin 2020, pour une maladie d'Ebstein et un syndrome de Wolf Parkinson White, par les services de pédiatrie médicale
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2507794_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Il résulte de l’instruction que la soirée « Dark Halloween » organisée par l’association « What The Fest » présente un caractère exclusivement artistique et culturel.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2406404_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
2024 par laquelle l’Agence Régionale de Santé Grand Est et la Collectivité européenne d’Alsace ont prolongé la mise sous administration provisoire de la SAS EHPAD « Les Fontaines », sites de Horbourg-Whir
Source officielle4ème Chambre
DTA_1808183_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Par un mémoire, enregistré le 24 juin 2021 comme une note en délibéré et communiqué le 13 mai 2022, la société Sanef, représentée par le cabinet d'avocats White et Case, conclut au rejet de la requête.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1806545_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Par un mémoire, enregistré le 24 juin 2021 comme une note en délibéré et communiqué le 13 mai 2022, la société Sanef, représentée par le cabinet d'avocats White et Case, conclut au rejet de la requête.
Source officielle4ème chambre
DTA_2407022_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Il fait valoir que : - l’établissement public Voies navigables de France aurait dû diriger sa demande de condamnation à l’encontre de la société SARL White Boat, représentée par lui-même et M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2209590_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
F D qui indique souffrir d'un syndrome de Wolff Parkinson White a subi, en janvier 2022, une ablation de voies accessoires supportant des tachycardies réentrantes avec des suites opératoires simples, et
Source officielle8e chambre
DTA_2506572_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
fautifs, premièrement le fait d’apparaître sur l’une des photographies déguisé en imam à l’occasion de la fête d’Halloween, deuxièmement son apparition sur un cliché sur lequel il réalise le signe « white
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2301013_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
S'il n'est plus sans revenu depuis qu'il a signé un contrat d'apprentissage au sein de l'entreprise black and white burger, il ne perçoit une rémunération mensuelle qu'à hauteur de 43% du Smic durant la
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2600302_20260213
13 février 2026
13 février 2026
A... est resté six mois en Libye où il a dû travailler à la préparation de la peinture qu’il mélangeait à du white spirit et que ce travail peut expliquer l’érosion du relief de la peau des doigts, cette
Source officielle1ère chambre
DTA_2402773_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
En outre, il est constant que le jeune C souffre d'un syndrome de Wolf-Parkinson-White entrainant des accès de tachycardie supraventriculaire à l'origine de plusieurs hospitalisations
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2405047_20240909
9 septembre 2024
9 septembre 2024
prise en compte de son état de santé et méconnait par là même les dispositions de l'article L.425-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; le syndrome de Wolff-Parkinson-White
Source officielle3e Section - 2e Chambre
DTA_2304425_20240226
26 février 2024
26 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 1er mars 2023 et 19 janvier 2024, la société AREA, représentée par Me Champy (Cabinet White et Case LLP), demande au tribunal
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