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5 578 résultats pour « responsable des ventes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2314183_20231002

Administratif

2 octobre 2023

2 octobre 2023

de l'exploitation des ventes.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2305547_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

A partir du 2 mars 2008, il a été détaché au sein de la société La Banque Postale, où il a exercé les fonctions de conseiller spécialisé en patrimoine puis a « évolué » sur un poste de responsable animation

Source officielle
TA

Juge social

DTA_2106006_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

à percevoir un revenu de remplacement donnant lieu à 4 notifications de trop perçus d'un montant total de 1685,04 euros ; d'autre part, qu'au cours de l'année 2021, il a été recruté en qualité de responsable

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2509747_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

la décision contestée porte une atteinte grave et immédiate à sa situation professionnelle, en ce que la détention d'un permis de conduire est nécessaire à l'exercice effectif de son activité de responsable

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201580_20220630

Administratif

30 juin 2022

30 juin 2022

Les circonstances exposées par Mme C épouse A, que son mari séjourne régulièrement en France et est titulaire d'un contrat à durée indéterminée en qualité de Responsable Vente Zone Export, qu'elle a deux

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2218896_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

indispensable comme en attestent deux certificats médicaux du 26 avril 2021 et du 13 avril 2022, alors que leur fille de nationalité française, chez qui le couple est hébergé, travaille en tant que responsable

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2402364_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

fait du retard engendré par la pandémie de Covid 19 alors qu'elle avait terminé les enseignements de ce diplôme en 2019, soutient vouloir reprendre ses études pour occuper, à terme, un " poste de responsable

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2310492_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

B, employée en qualité de responsable de secteur de vente, était associée au sein d'une société de services qui est intervenue auprès de la société Lidl entre les mois de mars et juin 2022 pour la réalisation

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400265_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

B et Mme C a été " complétée " le 16 octobre 2023 par des documents contenant un projet de camping éco-responsable et de vente de plantes.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2326717_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

A C a été recruté, à compter du 12 août 2002, en qualité de responsable point de vente d'un bar à champagne situé dans la tour Eiffel. Son contrat a, en 2018, été transféré à la société Umanis.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2206769_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Aux termes des attestations produites, émanant d'une responsable d'atelier et de vente encadrant le requérant et d'une intervenante sociale de la communauté précitée, il y exerce avec sérieux, efficacité

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2204115_20240715

Administratif

15 juillet 2024

15 juillet 2024

, afin qu'y soient disputés des matchs officiels, amicaux ou de " lever de rideau ", ou que soient organisées des manifestations hors match pour la promotion du club et du rugby, la société étant responsable

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2205579_20240715

Administratif

15 juillet 2024

15 juillet 2024

, afin qu'y soient disputés des matchs officiels, amicaux ou de " lever de rideau ", ou que soient organisées des manifestations hors match pour la promotion du club et du rugby, la société étant responsable

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2210805_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Si, dans son rapport du 16 septembre 2021, la responsable de la communauté Emmaüs de Maine-et-Loire présente M. B comme "Pizzaïolo de métier", aucune pièce ne vient corroborer cette affirmation.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200316_20240715

Administratif

15 juillet 2024

15 juillet 2024

, afin qu'y soient disputés des matchs officiels, amicaux ou de " lever de rideau ", ou que soient organisées des manifestations hors match pour la promotion du club et du rugby, la société étant responsable

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2205580_20240715

Administratif

15 juillet 2024

15 juillet 2024

à la métropole, non seulement pour les dix-huit rencontres prévues par saison, mais aussi pour l'organisation de manifestations hors match pour la promotion du club et du rugby, la société étant responsable

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2204514_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Il ressort également des pièces du dossier que Mme B travaille en France en qualité de responsable de point de vente sous contrat à durée indéterminée depuis le 2 février 2015, et qu'elle est également

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401177_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

A... était salariée de la société Les Secrets d’Honoré depuis 2006, sous contrat à durée indéterminée et occupait en dernier lieu les fonctions de responsable de l’administration des ventes.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2505466_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Il s’est alors réorienté pendant l’année scolaire 2022-23 en bachelor « responsable développement marketing et vente » et a validé l’année.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2202703_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

D'autre part, la vente en l'espèce a été conclue après publication d'une annonce immobilière et information du projet de vente aux personnes et sociétés qui s'étaient déclarées intéressées par l'acquisition

Source officielle

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