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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2103362_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
des sols superficiels couramment appelé SWI (Soil Wetness Index), visant à évaluer la réserve en eau d'un sol à un niveau superficiel de deux mètres de profondeur, intégrant l'humidité de la zone racinaire
Source officielleMagistrat statuant seul
DTA_2201482_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Aux termes de l'article L. 2111-4 du même code : " Le domaine public maritime naturel de l'Etat comprend : 1° Le sol et le sous-sol de la mer entre la limite extérieure de la mer territoriale et, côté
Source officielle3ème Chambre
DTA_2002452_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
ou du sous-sol. / Toutes les difficultés et sujétions que l'entrepreneur est susceptible de rencontrer pendant l'exécution des travaux sont réputées être connues de lui, en particulier pour tout ce qui
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2400244_20240812
12 août 2024
12 août 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 janvier 2024 sous le n° 2400244 et un mémoire enregistré le 8 février 2024, la commune de Roquebrune-Cap-Martin, par son maire en exercice
Source officielle2ème Chambre
DTA_2400472_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sollier, - les conclusions de M.
Source officielle4ème chambre - Juge Unique
DTA_2102797_20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
Elle soutient que : - son mobil-home, qui n'est pas fixé au sol à perpétuelle demeure, ne répond pas aux exigences fixées par la réponse ministérielle Hamel n°36882, publiée le 11 août 2009, au Journal
Source officielle3ème Chambre
DTA_1909667_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
et Sedib la garantissent des condamnations qui pourraient être prononcées à son encontre ; 3°) à la mise à la charge des groupements SPIE Partesia, France Sols et Sedib, chacun, de la somme de 3 000
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2401642_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Le déféré a été communiqué à la commune de Prunelli-di-Fiumorbo et à la SARL Corsica Sole 31qui n'ont pas produit d'observations.
Source officielle3ème chambre
DTA_2008421_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
des ouvrages, en vérifiant la faisabilité au regard des contraintes du sol et du sous-sol, puis, au stade de l'avant-projet-sommaire, de confirmer la faisabilité de la solution retenue compte tenu des
Source officielle4ème chambre
DTA_2005764_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
des sols superficiels couramment appelé SWI (Soil Wetness Index), visant à évaluer la réserve en eau d'un sol à un niveau superficiel de deux mètres de profondeur, intégrant l'humidité de la zone racinaire
Source officielle2ème Chambre
DTA_2007176_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Si un différend survient entre le titulaire et le maître d'œuvre, sous la forme de réserves faites à un ordre de service ou sous toute autre forme, ou entre le titulaire et le représentant du pouvoir adjudicateur
Source officielle1ère Chambre
DTA_2004050_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
scellés au sol ou implantés directement sur le sol d'avoir des socles ou fondations recouverts de terre végétale et/ou de dalles de type 'Evergreen' sur une épaisseur minimale de 30 centimètres par rapport
Source officielleChambre 2
DTA_2200563_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
D E C I D E : Article 1er : La requête de la SAS 3J et de la société Soccer 5 France est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2407086_20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
suivre, sous astreinte de 100 euros par jour de retard.
Résumé IA — à vérifierChambre 2
DTA_2000117_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
(CFF) et Chauvet auxquelles elle avait sous-traité respectivement les prestations concernant les lots façade et revêtements sols souples se sont révélées défaillantes, elle s'est substituée à elles en
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2206091_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
située sur son territoire, dont les travaux ont fait l'objet d'un marché public.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300146_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
par Me Selamme, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de constater l'emprise irrégulière commise par l'établissement des eaux et de l'assainissement de Saint-Martin en sous-sol
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2102829_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
A D par ordonnance précitée du 29 septembre 2021 soit réalisée au contradictoire de la SARL EUROPAVAGE en sa qualité de titulaire du lot 9 : Habillage et sols en pierre, et de son assureur la compagnie
Source officielle2ème chambre
DTA_2300171_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
marché et de condamner le SIRP du Coutach à lui verser les sommes de 63 281 euros HT au titre de son solde et 40 euros au titre des frais de recouvrement.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2013468_20240719
19 juillet 2024
19 juillet 2024
des sols, appelé " Soil Wetness Index " (SWI), visant à évaluer la réserve en eau d'un sol à un niveau superficiel (deux mètres de profondeur) par rapport à sa réserve optimale.
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