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AND
OR
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2300579_20240610
10 juin 2024
qu'il estime aptes à se voir délivrer le diplôme professionnel de professeur des écoles. / Les stagiaires non admis au diplôme professionnel de professeur des écoles doivent avoir subi un entretien avec
1ère chambre
DTA_2101870_20231128
28 novembre 2023
Mme B A, professeure des écoles stagiaire, demande l'annulation de l'arrêté du 12 juillet 2021 par lequel la rectrice de l'académie de Limoges, après avoir relevé qu'elle ne figurait pas sur la liste proposée
Tribunal Administratif de la Guyane
DTA_2301794_20231020
20 octobre 2023
d'autoriser le stagiaire à effectuer une seconde et dernière année de stage () ".
DTA_2302493_20250703
3 juillet 2025
prévu par l'arrêté du 1er juillet 2013 susvisé, après avoir pris connaissance des avis suivants : I. - Pour les professeurs des écoles stagiaires qui effectuent leur stage dans les écoles et établissements
3ème Chambre
DTA_2105049_20240119
19 janvier 2024
: " Le jury se prononce sur le fondement du référentiel de compétences prévu par l'arrêté du 1er juillet 2013 susvisé, après avoir pris connaissance des avis suivants : / I. - Pour les stagiaires qui
Chambre 2
DTA_2202555_20230706
6 juillet 2023
2ème chambre
DTA_2201092_20240628
28 juin 2024
en qualité de professeur certifié stagiaire.
DTA_2303114_20250623
23 juin 2025
son stage établi sur la base d'une grille d'évaluation ; 3° L'avis de l'autorité en charge de la formation du stagiaire. () ".
6ème chambre
DTA_2209069_20251203
3 décembre 2025
d'un stagiaire, sont pris en compte : 1° Les états de présence émargés par le stagiaire ou tous documents et données établissant sa participation effective à la formation ; / 2° Les documents ou données
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2514951_20250904
4 septembre 2025
Pour les professeurs agrégés stagiaires qui n'ont pas reçu un avis favorable, un rapport d'évaluation motivé est établi. / () ".
4ème Chambre
DTA_2314700_20260219
19 février 2026
d'autoriser le stagiaire à effectuer une seconde et dernière année de stage. / (….) ».
DTA_2301113_20250717
17 juillet 2025
S’ils justifient alors d’une telle inscription, ils peuvent être nommés en qualité de fonctionnaires stagiaires.
DTA_2202337_20251103
3 novembre 2025
prévu par l’arrêté du 1er juillet 2013 susvisé, après avoir pris connaissance des avis suivants : I. - Pour les professeurs des écoles stagiaires qui effectuent leur stage dans les écoles et établissements
8ème chambre
DTA_2004837_20221117
17 novembre 2022
son stage établi sur la base d'une grille d'évaluation ; / 3° L'avis de l'autorité en charge de la formation du stagiaire. () ".
3ème chambre
DTA_2303044_20251205
5 décembre 2025
Elle fait valoir que : - la requête est irrecevable ; d’une part, elle est tardive car ses arrêtés de stagiairisation et titularisation ont été publiés et sont devenus définitifs ; en outre, elle avait
DTA_2025008_20220930
30 septembre 2022
C A demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 25 août 2020 par lequel le directeur académique des services de l'éducation nationale (DASEN) du Lot l'a nommé professeur des écoles stagiaire à compter du
DTA_2104196_20230406
6 avril 2023
d'autoriser le stagiaire à effectuer une seconde et dernière année de stage. / Les stagiaires qui n'ont pas été jugés aptes à être titularisés à l'issue de la première année de stage et qui accomplissent
2ème Chambre
DTA_2309478_20240925
25 septembre 2024
DTA_1912389_20221108
8 novembre 2022
: " Le jury se prononce sur le fondement du référentiel de compétences prévu par l'arrêté du 1er juillet 2013 susvisé, après avoir pris connaissance des avis suivants : I. - Pour les stagiaires qui effectuent
7ème chambre
DTA_2207833_20240329
29 mars 2024
Mme B a été nommée professeur des écoles stagiaire, le 1er septembre 2020.
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