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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2507628_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

le 12 novembre 2025, le centre hospitalier de Perpignan, représenté par son directeur en exercice par Me Zandotti, avocat, membre de la société d’exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) Abeille

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301532_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

B D, représenté par la SELARL Abeille et associés, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2401940_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Par des mémoires en défense, enregistrés les 30 avril 2024 et 23 juin 2025, le centre hospitalier de Briançon, représenté par la SELARL Abeille et Associés, conclut à titre principal au rejet de la requête

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2201754_20220818

Administratif

18 août 2022

18 août 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 8 avril 2022, le centre hospitalier de Rodez, représenté par la Selarl Abeille et Associés, aux écritures de Me Zandotti, sollicite qu'il soit donné acte de ce

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2203889_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Par des mémoires en défense enregistrés les 11 juillet, 3 octobre et 12 décembre 2022, le CH Valvert, représenté par la SELARL Abeilles et Associés, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2206596_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 4 novembre 2022, le département de la Loire, représenté par la Selarl Abeille et Associés, agissant par Me Pontier, conclut au rejet de la requête et à ce que la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2501631_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Par un mémoire, enregistré le 25 novembre 2025, la société Abeille IARD et santé, représentée par Me Assaraf-Dolques, conclut à ce qu’il soit pris acte de ses plus expresses protestations et réserves d

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2113075_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

architecturale et urbaine dans le sens du développement durable et le développement des éco-quartiers a mené un projet sur l'étude de l'impact des espaces verts d'entreprise sur la qualité de vie des abeilles

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2113077_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

architecturale et urbaine dans le sens du développement durable et le développement des éco-quartiers a mené un projet sur l'étude de l'impact des espaces verts d'entreprise sur la qualité de vie des abeilles

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2100343_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 12 août 2021, le CH Valvert, représenté par SELARL Abeille et associés, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de Mme B une somme de

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2009051_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Par deux mémoires en défense, enregistrés les 18 mars 2021 et 7 juin 2021, la métropole d'Aix-Marseille-Provence et la compagnie Allianz Iard, représentées par la SELARL Abeille et associés, agissant par

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2106122_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 6 avril 2022, le centre hospitalier de Carcassonne, représenté par la SCP Abeille § associés, conclut au rejet de la requête et à ce que Mme A lui verse une somme

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102822_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Le projet en litige de construction d'une remise à usage agricole est destiné, d'une part, au rangement de matériels et accessoires utilisés pour l'élevage des abeilles et la production de miel avec aménagement

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2204980_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

C..., représenté par la Selarl Abeille, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner l’Office National d’Indemnisation des Accidents Médicaux (ONIAM) à lui verser la

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TA

7ème chambre

DTA_2103239_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 juin 2023, le CH d'Aubagne, représenté par la SELARL Abeille et Avocats, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102255_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Enfin, la réalité de l'activité agricole, par l'installation de trois ruches d'abeilles et la création d'un conservatoire de la biodiversité de châtaigniers, n'est pas établie par les pièces du dossier

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TA

3ème Chambre

DTA_2300200_20240610

Administratif

10 juin 2024

10 juin 2024

apiculteurs dans le Calvados, ont souscrit en 2017 un engagement pour une durée de cinq ans dans la mesure agroalimentaire environnementale et climatique (MAEC) " Amélioration du potentiel pollinisateur des abeilles

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2108079_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Par des mémoires en défense enregistrés les 25 mars, 25 mai, 16 novembre et 20 décembre 2022, la commune de Chaponnay, représentée par la Selarl Abeille et Associés Avocats (Me Pontier), conclut au rejet

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2105863_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Par des mémoires en défense enregistrés les 25 mars, 25 mai et 20 décembre 2022, la commune de Chaponnay, représentée par la Selarl Abeille et associés avocats (Me Pontier), conclut au rejet de la requête

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2006802_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 juin 2021, la société SMACL assurances, représentée par la SELARL Abeille et Associés, agissant par Me Pontier, conclut au rejet de la requête et à ce que soit

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Journal officiel
Dépôts des comptes

ABSILIS

SIREN 924188097Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

12/08/2026

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Créations

ABSILOU MOTORS

SIREN 103063442Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

09/04/2026

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Dépôts des comptes

ABSILIS

SIREN 924188097Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

08/01/2026

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Dépôts des comptes

DYLAN ABSIL

SIREN 907609184Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

19/12/2025

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Dépôts des comptes

ABSILON

SIREN 789726890Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

05/11/2025

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