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559 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2504827_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

production des pièces médicales par le requérant, que la prise en charge rééducative qui reste à mener a pour seule vocation de limiter ou améliorer les séquelles et de favoriser le traitement de la douleur

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2401208_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

La jeune A... H... avait trois ans à la date du décès de son grand-père.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402496_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

A..., représenté par Me Jeugue Doungue, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 14 mai 2024 par lequel la préfète du Loiret a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2304329_20250723

Administratif

23 juillet 2025

23 juillet 2025

B, né le 6 décembre 1965, a présenté à compter du début de l'année 2012 des douleurs évolutives de la jambe gauche.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2204859_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

Dès le retrait du redon, le 10 juillet 2018, le requérant a ressenti une importante douleur au niveau de la cicatrice.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2200002_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

Dès le retrait du redon, le 10 juillet 2018, le requérant a ressenti une importante douleur au niveau de la cicatrice.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2100357_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Mme C A, alors âgée de 13 ans, souffrait depuis plusieurs jours de douleurs abdominales importantes, de nausées, de vomissements et de diarrhées, lorsqu'elle a été adressée le 2 décembre 2013 par son médecin

Source officielle
TA

OQTF 6 semaines - 5ème chambre

DTA_2202117_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

via le chèque emploi service ; il parle couramment le français ; ses trois enfants sont scolarisés depuis septembre 2021 et parfaitement intégrés ; sa fille aînée a consulté un médecin en raison de douleurs

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2302643_20230725

Administratif

25 juillet 2023

25 juillet 2023

comptes rendus d'examens médicaux réalisés les 28 septembre et 19 novembre 2020, que la requérante souffre d'endométriose sévère et profonde, maladie gynécologique chronique, qui peut provoquer des douleurs

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1910861_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

Le jeune A est né à 10h10. Il ne respirait pas. Il a alors été intubé, extubé puis a été transféré dans le service de néonatalogie de l'établissement de santé.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2405026_20241129

Administratif

29 novembre 2024

29 novembre 2024

Elle est entrée en France le 8 février 2020 en compagnie du plus jeune de ses quatre enfants, né le 13 mai 1999.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2104805_20221118

Administratif

18 novembre 2022

18 novembre 2022

proche parent de la personne défunte du pétitionnaire au regard des dispositions de l'article R. 2213-40 du code général des collectivités territoriales, dès lors que le caveau comportant ses noms de jeune

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2115742_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

Souffrant depuis de douleurs neuropathiques chroniques et estimant sa prise en charge défaillante, Mme H... a saisi le juge des référés du tribunal judiciaire de Pontoise qui a désigné, le 11 septembre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2206582_20220906

Administratif

6 septembre 2022

6 septembre 2022

résulte de l'instruction et plus particulièrement des documents médicaux produits que Mme C s'est présentée une première fois le 23 mai 2022 aux urgences du centre hospitalier de Tourcoing pour une douleur

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2511529_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Si l’intéressée se prévaut du handicap du plus jeune de ses fils, la seule pièce médicale versée à ce titre, en date du 9 avril 2025, se borne à faire état de douleurs aux pieds et d’un déséquilibre musculaire

Source officielle
TA

juge unique (5)

DTA_2311581_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

rencontrent des difficultés pour accéder à leur logement situé au premier étage en l'absence d'ascenseur, notamment lorsqu'elles font leurs courses, ce qui implique de confier cette tâche à son plus jeune

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301218_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

, il est reproché à l’intéressée des pratiques éducatives qui ne répondent pas aux besoins fondamentaux d’un enfant et qui utilisent la menace et l’intimidation, alors que la vulnérabilité des très jeunes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2214715_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

erreur d'appréciation et d'une méconnaissance de l'article L. 423-22 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; le caractère réel et sérieux de la formation suivi n'est pas douteux

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2116074_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Si l'intéressé fait en outre valoir que sa fille mineure souffre de problèmes de santé, il ressort des pièces du dossier que celle-ci est sujette à des douleurs abdominales en raison d'une intolérance

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2116077_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Si l'intéressée fait en outre valoir que sa fille mineure souffre de problèmes de santé, il ressort des pièces du dossier que celle-ci est sujette à des douleurs abdominales en raison d'une intolérance

Source officielle

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