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488 résultats pour « Monzola »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2403307_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

A..., de nationalité mongole, née à Ulaanbaatar le 20 juillet 1987, est entrée en France en 2010.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402428_20250723

Administratif

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Considérant ce qui suit : Mme C... épouse B..., ressortissante mongole, a demandé le 3 mai 2023, le renouvellement d’un titre de séjour portant la mention « vie privée et familiale ».

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2420594_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

A, ressortissant mongole, né le 19 janvier 1993, a déposé une demande d'asile le 29 août 2023, laquelle a été rejetée par l'office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA) le 1er mars 2024

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2402128_20240830

Administratif

30 août 2024

30 août 2024

B, ressortissants de la Mongolie, se sont trouvés sans domicile et ont sollicité en vain leur hébergement auprès du service 115. Mme D et M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2108116_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Argentin, rapporteur public, - et les observations de Me Montoya, substituant Me Duraz, représentant le centre hospitalier Métropole Savoie. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2408319_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Holzem, - les conclusions de Mme Pollet, - et les observations de Me Bernard-Duguet, représentant les requérants, de Me Montoya

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2307668_20230803

Administratif

3 août 2023

3 août 2023

B C a exercé les fonctions de surveillant au centre pénitentiaire de Rémire-Monjoly.

Source officielle
TA

POLE URGENCES

DTA_2600706_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Considérant ce qui suit : Mme D..., ressortissante mongole née le 6 avril 2004, a déclaré être entrée en France en avril 2024.

Source officielle
TA

POLE URGENCES

DTA_2600707_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Considérant ce qui suit : Mme D..., ressortissante mongole née le 6 avril 2004, a déclaré être entrée en France en avril 2024.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500841_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

B..., ressortissante mongole née le 30 septembre 1989, déclare être entrée irrégulièrement en France en juillet 2024.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301191_20230918

Administratif

18 septembre 2023

18 septembre 2023

Mme B, née le 20 septembre 1946, de nationalité mongole, est, selon ses déclarations, irrégulièrement entrée en France le 22 juillet 2011.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302780_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

L'ensemble immobilier est situé dans le micro-quartier de Monclar, inscrit au sein des dispositifs de réhabilitation de la ville, qui est dégradé en termes d'environnement, de sécurité et de circulation

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2303176_20230612

Administratif

12 juin 2023

12 juin 2023

Mme B, ressortissante mongole née en 1972, demande l'annulation de l'arrêté du 16 mai 2023 par lequel le préfet de la Haute-Savoie lui a fait obligation de quitter le territoire français sans délai et

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2301946_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Mme A, ressortissante mongole née le 17 décembre 1967, serait entrée en France le 3 avril 2016, selon ses déclarations.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2306569_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Mme A, ressortissante mongole née le 2 juin 1997, déclare être entrée en France le 3 septembre 2016.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2306764_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

A, qui est ressortissant mongole, né en 1965, déclare être entré en France le 8 novembre 2021.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2302332_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

de l’UEMO de Carpentras dans le cadre de la réorganisation du milieu ouvert du Vaucluse, ensuite, que cette activité concerne essentiellement les quartiers prioritaires de la politique de la ville Monclar

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2010065_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

d'Aix-en-Provence au 11 rue Thiers, soit au sein de la zone des travaux d'aménagement et de restructuration des places des Prêcheurs, de la Madeleine et de Verdun, ainsi que des rues adjacentes du Palais Monclar

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2004306_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

dans le périmètre même de la zone des travaux d'aménagement et de restructuration des places des Prêcheurs, de la Madeleine et de Verdun, les travaux concernant également les rues adjacentes du Palais Monclar

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2205269_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

Mme E D, ressortissante mongole née le 2 août 1984, serait entrée en France le 14 janvier 2013.

Source officielle

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