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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2108692_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Ces stratégies et techniques architecturales cherchent à profiter au maximum du soleil en hiver et de s'en protéger durant l'été. ". 9.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2004989_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires complémentaires enregistrés les 5 juillet 2020, 22 décembre 2020, 4 février 2021, Mme C A, représentée par la SCP Bérenger-Blanc-Burthez-Doucede

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2004992_20231122

Administratif

22 novembre 2023

22 novembre 2023

F A, représentés par la société civile professionnelle d'avocats Berenger, Blanc, Burtez-Doucede et Associés, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la délibération datée du 19 décembre 2019 par laquelle

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2008578_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Dans ces conditions, compte tenu de l'ensemble des pièces produites lors du dépôt du dossier de demande de permis d'aménager et du comportement de la société pétitionnaire durant l'instruction du dossier

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2006136_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

A D, représentée par Me Blanc du cabinet Fayol et associés, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui verser la somme de 10 000 euros en réparation du préjudice moral que lui ont causé les

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2004409_20220912

Administratif

12 septembre 2022

12 septembre 2022

. - Manipulation de phosphore blanc et de ses composés toxiques. () ; / VI. - Manipulation de l'acide cyanhydrique et des cyanures (cyanure de potassium) () ; / VII. - Manipulation du chlore et des produits

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2202492_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 16 août 2022 et 18 juillet et 10 septembre 2024, la SCI Mala 13, représentée par la SELARL Blanc - Tardivel - Bocognano, demande

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2110737_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dutour, conseillère, - les conclusions de Mme Blanc, rapporteure publique, - et les observations de Me Cabrera, représentant

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2206225_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés les 13 février et 30 mai 2024, la commune de Fuveau, représentée par la SCP Berenger-Blanc-Burtez-Doucede, conclut au rejet de la requête et demande que soit mise

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103321_20230412

Administratif

12 avril 2023

12 avril 2023

organise, par ailleurs, régulièrement des salons professionnels exclusifs à destination de certains secteurs de l'industrie agroalimentaire, tels que ceux concernant le saumon, la viande, le poisson blanc

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001018_20230113

Administratif

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 mai 2021, Mme A C, représentée par la SCP Bérenger, Blanc, Burthe, Doucet et associés, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001021_20230113

Administratif

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 mai 2021, la SCI Trotobas-Guisiano, représentée par la SCP Bérenger, Blanc, Burthe, Doucet et associés, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2103614_20221114

Administratif

14 novembre 2022

14 novembre 2022

La conservation, durant cinq ans, des notes à des épreuves ou des unités obtenues à l'examen ou au concours, ainsi que, le cas échéant, le bénéfice d'acquis obtenus dans le cadre de la procédure de validation

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2411448_20250117

Administratif

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Senichault de Izaguirre, conseillère, - et les conclusions de Mme Blanc, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2203664_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

, dès lors que les droits de la défense et le principe du contradictoire n'ont pas été respectés ; - elle est entachée d'une erreur de droit et de fait, dès lors qu'elle se fonde sur des " notes blanches

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2012231_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

laquelle le préfet du Val-d'Oise a accordé le concours de la force publique autorisant son expulsion à compter du 7 décembre 2020, du local commercial qu'elle occupe, 5 rue des italiens - les colonnes blanches

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TA

9ème chambre

DTA_2202910_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 avril 2022, Mme N'Guessan Blanca Flore B, représentée par Me Deme, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 février 2022 par lequel

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TA

2ème Chambre

DTA_2400433_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Il résulte de l’instruction que les salariés concernés devaient remplir quotidiennement des feuilles de couleur différente, l’une verte et l’autre blanche en fonction de la plage horaire permettant de

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2104769_20240506

Administratif

6 mai 2024

6 mai 2024

En revanche, il ressort des pièces du dossier que la couleur des enduits sur une partie de la façade sera d'une teinte blanche soit une teinte très claire proscrite par les dispositions précitées du PLU

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2512870_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

En outre, il n’apporte aucune preuve des démarches qu’il aurait accomplies, durant son incarcération et depuis sa levée d’écrou, pour reconnaître l’enfant et constituer avec ce dernier des liens, alors

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

OFFICE DU DR DURAND, DURAND, BLANC, Jean, Françoise

SIREN 841223993GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Cession sous acte authentique Adresse de l'ancien propriétaire 13 rue Bourgmayer 01000 Bourg-en-Bresse Adresse de l'ancien propriétaire 13 rue Bourgmayer 01000 Bourg-en-Bresse

27/09/2018

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Dépôts des comptes

SOCIETE D'AVOCATS BLANC - LARMARAUD - BOGUE - GOSSWEILER - MERCIER- DURAND

SIREN 423832146GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

19/12/2011

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Dépôts des comptes

SOCIETE D'AVOCATS BLANC - LARMARAUD - BOGUE - GOSSWEILER - MERCIER- DURAND

SIREN 423832146GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

18/01/2011

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Modifications diverses

SOCIETE D'AVOCATS BLANC - LARMARAUD - BOGUE - GOSSWEILER - MERCIER- DURAND

SIREN 423832146GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

03/11/2010

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Modifications diverses

BLANC - LARMARAUD - BOGUE - GOSSWEILER - MERCIER- DURAND

SIREN 423832146GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

01/04/2010

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