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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Nancy
DTA_2302751_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Il résulte de ce qui précède que les fins de non-recevoir opposées par la préfète des Vosges et la société Graniterie Petitjean doivent être écartées.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2303275_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Par un acte, enregistré le 16 décembre 2024, M. et Mme A, représentés par Me Grenet, déclarent se désister purement et simplement de leur requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2012143_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Huet, - les conclusions de Mme Diniz, rapporteure publique, - et les observations de Me Meschin, représentant la commune de Bécon-les-Granits. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2307365_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
et greffons traités à l’eau chaude », un bon de livraison de la SAS SICAREX Beaujolais n° 2022-13 du 13 avril 2022, pour 5 fagots de 1 000 greffons, une facture de la société Vinipole Sud Bourgogne n°
Source officielle2ème Chambre
DTA_2106326_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
En deuxième lieu, il est constant que si une partie de la parcelle litigieuse et de la maison d'habitation qui s'y trouve se situent en zone grenat sur le plan de zonage du plan de prévention des risques
Source officielle6ème Chambre
DTA_2005068_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
à Mme C A E, en zone naturelle et la parcelle cadastrée section E n° 1075, appartenant à la commune de Bécon-les-Granits, en zone 1AU.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2401964_20240828
28 août 2024
28 août 2024
délivré à la société France Pierre Patrimoine un permis de construire pour la restauration complète d'un ensemble immobilier et de sa cour et la démolition d'une extension sur un terrain situé 15 rue des Grenets
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2607988_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
La présidente de la 8ème chambreVu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 mai 2026, la société civile immobilière (SCI) Granet, représentée par la SELARL Desorgues – Société d’avocats
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200709_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
de type granit français bleu de Vire des Carrières de Montjoie.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2013006_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Paris " a déposé une demande de permis de construire portant sur la réalisation d'un ensemble immobilier de 47 logements collectifs répartis en deux bâtiments sur un terrain situé 15-17 rue du Puits Grenet
Source officielle4ème chambre
DTA_2406013_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Grenat, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 21 mai 2024 par laquelle la maire de la commune de Sérézin-du-Rhône a décidé de mettre un terme à la mise à disposition de la salle communale
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2300550_20230217
17 février 2023
17 février 2023
présumée satisfaite ; - le permis en litige est contraire aux dispositions de l'article B.II du règlement du plan de prévention du risque de submersion marine du bassin d'Arcachon, relatif à la zone grenat
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2208742_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la maire d'Aix-en-Provence a rejeté sa demande du 23 juin 2022 tendant à la mise en conformité de la communication du musée Granet
Source officielle7ème Chambre
DTA_1906514_20230719
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Il résulte de l'instruction, notamment du rapport d'expertise définitif du 22 mars 2018, que lors de la préparation du greffon rénal devant être implanté à M.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2300255_20230213
13 février 2023
13 février 2023
Elle soutient que : En ce qui concerne l'urgence : - elle subit une perte de chance de recevoir un greffon ; - sa vie est en danger.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2200789_20230808
8 août 2023
8 août 2023
implicitement rejeté son recours administratif à l'encontre d'une décision de refus d'attribution de la prime de transition énergétique dite " MaPrimeRénov' " concernant son logement situé à Villers Grelot
Source officielle5ème Chambre
DTA_2208135_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
proximité de la concession dont elle bénéficie, et d'autre part dans la définition de l'emplacement de la concession ; sa responsabilité est engagée à cet égard ; - le remplacement de la semelle en granit
Source officielle5ème Chambre
DTA_2406397_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
proximité de la concession dont elle bénéficie, et d'autre part dans la définition de l'emplacement de la concession ; sa responsabilité est engagée à cet égard ; - le remplacement de la semelle en granit
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2206832_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
plan local d'urbanisme, en tant qu'elle ne classe pas en zone spécifique permettant une activité saisonnière de restauration la parcelle située en zone naturelle au chalet de la Joutru, 3780 route du Granon
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2600393_20260227
27 février 2026
27 février 2026
des travaux prononcée le 17 octobre 2024 par la commune de Bitche était assortie de réserves, parmi lesquelles il était notamment demandé au titulaire du marché de « reprendre les joints et dalles granit
Source officiellePage 21 sur 39
GRENOT, Jordy, Joe-Ann
12/08/2026
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LA GRENOTIERE
17/07/2026
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GRENOT HTI
16/07/2026
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J. GRENOT
12/07/2026
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Grenot, Christian Vincent
10/07/2026
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