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559 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2316175_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

La mesure d'expertise médicale judiciaire sur la personne du jeune A E ainsi ordonnée sera effectuée au contradictoire de Mme E, de la commune de Saint-Nazaire qui sera représentée par un médecin, et en

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TA

3ème Chambre

DTA_2404898_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

C a gardé des séquelles de l'accident précité, dont une hémiparésie gauche et des douleurs à l'épaule et au bras gauches, elle a, toutefois, repris la marche sans aide technique et conserve de bons réflexes

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2404909_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

En effet, il ressort de ce courrier que si la mère de Mme D a gardé des séquelles de l'accident précité, dont une hémiparésie gauche et des douleurs à l'épaule et au bras gauches, elle a, toutefois, repris

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2425887_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

1er octobre 2024, soit postérieurement à la date de la décision litigieuse, aux termes duquel elle bénéficie d'un traitement contre des épigastralgies et que sa fille âgée de quatorze ans souffre de douleurs

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2307429_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

d'urgence est satisfaite dès lors que depuis le 17 octobre 2023, elle vit avec son enfant âgé de trois ans dans la rue et craint pour leur intégrité physique et leur santé mentale ; elle souffre de douleurs

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TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2508732_20250915

Administratif

15 septembre 2025

15 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 21 août 2025 et le 9 septembre 2025, la société Obigand, la SARL Les contrées du jeu, Lapoda, Visiolab, Le comptoir des douceurs

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TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2504485_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Un mois après cette intervention, elle a présenté des douleurs thoraciques et des signes inflammatoires persistants, laissant suspecter une allergie aux antibiotiques.

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TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2303721_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

, ainsi que sa fille aînée âgée de six ans, d'un angio-œdème bradykinique, maladie génétique rare qui se caractérise par un gonflement soudain et douloureux de la peau et des muqueuses, entraînant douleurs

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TA

1ère chambre

DTA_2400169_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

Mme E B est agréée en qualité d'assistante familiale depuis le 30 mars 2008 pour l'accueil à titre permanent et de façon continue de trois mineurs ou jeunes majeurs de moins de 21 ans.

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TA

2ème Chambre

DTA_2105899_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

Dès lors, en raison de son jeune âge, il y a lieu d'évaluer ce chef de préjudice à une somme de 1 200 euros, après application du taux de responsabilité. Quant aux souffrances endurées : 16.

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TA

3ème chambre

DTA_1902930_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

A a enduré des souffrances physiques temporaires évaluées par l'expert à 3 sur une échelle de 1 à 7, en lien avec les douleurs post-opératoires immédiates, les nombreuses hospitalisations et interventions

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TA

2ème chambre

DTA_2401133_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

Pour motiver la décision attaquée du 12 décembre 2023, le directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris a indiqué : « En l’espèce, vous déclarez avoir ressenti une douleur au niveau du genou

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TA

7ème chambre

DTA_2008111_20240618

Administratif

18 juin 2024

18 juin 2024

Au réveil de cette intervention il est constaté que l'intéressée était paraplégique avec une abduction des hanches difficilement réductible, une extension des genoux et des douleurs lors de la mobilisation

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TA

7ème Chambre

DTA_1908610_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

L'AP-HP doit dès lors être condamnée à indemniser intégralement les préjudices du jeune B F C et de ses proches.

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TA

5ème Chambre

DTA_2007604_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

est mariée religieusement depuis 1992 et qui est titulaire d'un titre de séjour pour raisons de santé valable du 10 mars 2021 au 9 septembre 2022, ainsi que la présence de leurs trois enfants, les jeunes

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TA

5ème Chambre

DTA_2205770_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

Considérant ce qui suit : A la suite de douleurs au genou droit, Mme D... a bénéficié le 9 décembre 2015 d’une imagerie par résonance magnétique (IRM) qui a mis en évidence l’existence d’un kyste du

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TA

8ème chambre

DTA_2414026_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

C... ont été évaluées à 6 sur une échelle allant jusqu’à 7 par l’expert qui a tenu compte, pour procéder à cette évaluation, des douleurs morales liées à l’angoisse d’une mort imminente.

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TA

6ème chambre

DTA_2006883_20231129

Administratif

29 novembre 2023

29 novembre 2023

Les suites opératoires ont cependant été marquées par la survenance de douleurs au niveau du mollet droit associées à une diminution de la sensibilité de la voûte plantaire, révélant un syndrome des loges

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TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2301175_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

la place dans une situation financière précaire alors qu'elle doit subvenir aux besoins de son fils, âgé de seulement un an et demi, ses conditions de vie étant particulièrement éprouvantes pour un jeune

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TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2506674_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

en situation de vulnérabilité, ne dispose pas de ressources, a été victime de graves violences de toute nature, est prise en charge par un psychiatre et suit un traitement médicamenteux, souffre de douleurs

Source officielle

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