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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2316175_20241115
15 novembre 2024
La mesure d'expertise médicale judiciaire sur la personne du jeune A E ainsi ordonnée sera effectuée au contradictoire de Mme E, de la commune de Saint-Nazaire qui sera représentée par un médecin, et en
3ème Chambre
DTA_2404898_20250717
17 juillet 2025
C a gardé des séquelles de l'accident précité, dont une hémiparésie gauche et des douleurs à l'épaule et au bras gauches, elle a, toutefois, repris la marche sans aide technique et conserve de bons réflexes
4ème Chambre
DTA_2404909_20250424
24 avril 2025
En effet, il ressort de ce courrier que si la mère de Mme D a gardé des séquelles de l'accident précité, dont une hémiparésie gauche et des douleurs à l'épaule et au bras gauches, elle a, toutefois, repris
8e Section - MESD
DTA_2425887_20241107
7 novembre 2024
1er octobre 2024, soit postérieurement à la date de la décision litigieuse, aux termes duquel elle bénéficie d'un traitement contre des épigastralgies et que sa fille âgée de quatorze ans souffre de douleurs
Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2307429_20231208
8 décembre 2023
d'urgence est satisfaite dès lors que depuis le 17 octobre 2023, elle vit avec son enfant âgé de trois ans dans la rue et craint pour leur intégrité physique et leur santé mentale ; elle souffre de douleurs
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2508732_20250915
15 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 21 août 2025 et le 9 septembre 2025, la société Obigand, la SARL Les contrées du jeu, Lapoda, Visiolab, Le comptoir des douceurs
Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2504485_20251010
10 octobre 2025
Un mois après cette intervention, elle a présenté des douleurs thoraciques et des signes inflammatoires persistants, laissant suspecter une allergie aux antibiotiques.
5e Section - 1re Chambre
DTA_2303721_20230526
26 mai 2023
, ainsi que sa fille aînée âgée de six ans, d'un angio-œdème bradykinique, maladie génétique rare qui se caractérise par un gonflement soudain et douloureux de la peau et des muqueuses, entraînant douleurs
1ère chambre
DTA_2400169_20250523
23 mai 2025
Mme E B est agréée en qualité d'assistante familiale depuis le 30 mars 2008 pour l'accueil à titre permanent et de façon continue de trois mineurs ou jeunes majeurs de moins de 21 ans.
2ème Chambre
DTA_2105899_20240620
20 juin 2024
Dès lors, en raison de son jeune âge, il y a lieu d'évaluer ce chef de préjudice à une somme de 1 200 euros, après application du taux de responsabilité. Quant aux souffrances endurées : 16.
3ème chambre
DTA_1902930_20220722
22 juillet 2022
A a enduré des souffrances physiques temporaires évaluées par l'expert à 3 sur une échelle de 1 à 7, en lien avec les douleurs post-opératoires immédiates, les nombreuses hospitalisations et interventions
2ème chambre
DTA_2401133_20260410
10 avril 2026
Pour motiver la décision attaquée du 12 décembre 2023, le directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris a indiqué : « En l’espèce, vous déclarez avoir ressenti une douleur au niveau du genou
7ème chambre
DTA_2008111_20240618
18 juin 2024
Au réveil de cette intervention il est constaté que l'intéressée était paraplégique avec une abduction des hanches difficilement réductible, une extension des genoux et des douleurs lors de la mobilisation
7ème Chambre
DTA_1908610_20230328
28 mars 2023
L'AP-HP doit dès lors être condamnée à indemniser intégralement les préjudices du jeune B F C et de ses proches.
5ème Chambre
DTA_2007604_20230308
8 mars 2023
est mariée religieusement depuis 1992 et qui est titulaire d'un titre de séjour pour raisons de santé valable du 10 mars 2021 au 9 septembre 2022, ainsi que la présence de leurs trois enfants, les jeunes
DTA_2205770_20260428
28 avril 2026
Considérant ce qui suit : A la suite de douleurs au genou droit, Mme D... a bénéficié le 9 décembre 2015 d’une imagerie par résonance magnétique (IRM) qui a mis en évidence l’existence d’un kyste du
8ème chambre
DTA_2414026_20260506
6 mai 2026
C... ont été évaluées à 6 sur une échelle allant jusqu’à 7 par l’expert qui a tenu compte, pour procéder à cette évaluation, des douleurs morales liées à l’angoisse d’une mort imminente.
6ème chambre
DTA_2006883_20231129
29 novembre 2023
Les suites opératoires ont cependant été marquées par la survenance de douleurs au niveau du mollet droit associées à une diminution de la sensibilité de la voûte plantaire, révélant un syndrome des loges
DTA_2301175_20230209
9 février 2023
la place dans une situation financière précaire alors qu'elle doit subvenir aux besoins de son fils, âgé de seulement un an et demi, ses conditions de vie étant particulièrement éprouvantes pour un jeune
Tribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2506674_20251218
18 décembre 2025
en situation de vulnérabilité, ne dispose pas de ressources, a été victime de graves violences de toute nature, est prise en charge par un psychiatre et suit un traitement médicamenteux, souffre de douleurs
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