CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

718 résultats pour « Pierre Jacquet »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

9ème chambre

DTA_2008324_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2205773_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Vu : - les autres pièces du dossier ; - l'ordonnance du 23 mai 2023 par laquelle le juge des référés du tribunal administratif de Nice a prescrit une expertise et désigné comme expert M.

Source officielle
TA

PROCEDURES 96 H H / 48 H

DTA_2401512_20240315

Administratif

15 mars 2024

15 mars 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2300697_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

Par un mémoire en défense enregistré le 22 janvier 2024, le centre hospitalier du Mans, représenté par Me Jacquet, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de Mme D... la somme

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2306692_20240710

Administratif

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2533242_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Le préfet de police a produit des pièces, enregistrées le 19 novembre 2025. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2501088_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées les 16 et 26 octobre 2025, Mme C...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2502367_20250808

Administratif

8 août 2025

8 août 2025

A B, représenté par Me Jacquin, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2302414_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

E C, représenté par la SELARL Jacquemet, demande au tribunal, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une expertise en vue de déterminer

Source officielle
TA

Magistrat Mathé

DTA_2302205_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

antérieure devant le tribunal : Par une requête enregistrée le 2 février 2020 et 17 mai 2021 sous le n°2001122, l'association Commission des citoyens pour les droits de l'homme (CCDH), représentée par Me Jacquot

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2328420_20231227

Administratif

27 décembre 2023

27 décembre 2023

Par une requête enregistrée le 25 novembre 2023, et des pièces complémentaires enregistrées le 26 décembre 2023, M.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2501932_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302132_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

F, - les observations de Me Grillon pour les requérants et de Me Jacquet pour la commune de la Cluse-et-Mijoux. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2205196_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2205198_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2205199_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2205202_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2205204_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2205205_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2403460_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des collectivités territoriales ; - le code des procédures civiles d'exécution ; - le code de justice administrative.

Source officielle

Page 21 sur 36

← PrécédentSuivant →