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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2505112_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
C..., à Me Sylvain Carmier et au préfet des Bouches-du-Rhône. Copie en sera adressée au ministre de l’intérieur.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102290_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
B C, au préfet de la Haute-Garonne et à Me Sylvain Laspalles. Délibéré après l'audience du 14 avril 2023, à laquelle siégeaient : M. Grimaud, président, M. Bernos, premier conseiller, M.
Source officielleOQTF 6 semaines - 12ème chambre
DTA_2309010_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
F C, à Mme A D, au préfet de la Loire-Atlantique et à Me Sylvain Saligari. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 octobre 2023. La magistrate désignée, V. B La greffière, F.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2503458_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
B... a été victime d’un accident vasculaire cérébrale ischémique sylvien superficiel gauche en août 2020 ayant entraîné une aphasie et souffre de problèmes de santé associés tels qu’hypertension artérielle
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2401768_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
La rapporteure, Céline Foulon La présidente, Sylvande Perdu La greffière, Perrine Santerre La République mande et ordonne à la préfète des Landes en ce qui la concerne ou à tous commissaires
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2201759_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
La rapporteure, Céline Foulon La présidente, Sylvande Perdu La greffière, Perrine Santerre La République mande et ordonne au préfet des Pyrénées-Atlantiques en ce qui le concerne ou à tous
Source officielleCellule juge unique
DTA_2404010_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Il soutient que : - il a eu un AVC ischémique aigu dans le territoire cérébral antérieur et sylvien total droit et une embolie pulmonaire bilatérale en décembre 2023 ; - une échographie transoesophagienne
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2300450_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Sylvande Perdu, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle2ème chambre
DTA_2122744_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Une IRM a mis en évidence une ischémie en territoire sylvien profond droit. Une artériographie a montré une occlusion très rapide de l'anévrisme.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205709_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
son réveil, il a été constaté une hémiplégie gauche justifiant la réalisation d'une angio-IRM laquelle a mis en évidence un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique sur le Flair du territoire sylvien
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2201732_20250226
26 février 2025
26 février 2025
La rapporteure, Céline Foulon La présidente, Sylvande Perdu La greffière, Perrine Santerre La République mande et ordonne au préfet des Pyrénées-Atlantiques en ce qui le concerne ou à tous
Source officielle2ème Chambre
DTA_2202752_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
A est suivi à la suite d'un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien gauche survenu le 14 août 2020 et qu'une hépatite B a été découverte à la fin de ce mois d'août 2020.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2302744_20240226
26 février 2024
26 février 2024
réadaptation fonctionnelles COS Pasteur à Troyes où il est resté jusqu'au 29 août 2019 ; - le courrier de liaison du service de neurologie du centre hospitalier de Troyes faisait état d'un " AVC sylvien
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2200571_20250226
26 février 2025
26 février 2025
La rapporteure, Céline Foulon La présidente, Sylvande Perdu La greffière, Perrine Santerre La République mande et ordonne au préfet des Pyrénées-Atlantiques en ce qui le concerne ou à tous
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2200975_20220902
2 septembre 2022
2 septembre 2022
universitaire de Rouen, dans lequel il a bénéficié de deux interventions chirurgicales le 17 décembre 2018, mais il est décédé le 18 décembre 2018 des conséquences d'un accident vasculaire cérébral sylvien
Source officielle1ère chambre
DTA_1900070_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Si les experts n'ont pu conclure de manière définitive quant à l'origine gazeuse ou cruorique de l'embole ayant provoqué, à la suite de l'intervention, l'occlusion de l'artère sylvienne gauche, cause des
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2202656_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
La rapporteure, Céline Foulon La présidente, Sylvande Perdu La greffière, Perrine Santerre La République mande et ordonne au préfet des Pyrénées-Atlantiques en ce qui le concerne ou à tous
Source officielle1ère Chambre
DTA_2502585_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
C..., à Me Sylvain Carmier et au préfet des Bouches-du-Rhône. Copie en sera transmise au ministre de l'intérieur.
Source officielle4ème chambre
DTA_2300384_20240208
8 février 2024
8 février 2024
enregistrée auprès de l'Office français de l'immigration et de l'intégration le 27 janvier 2022, elle a sollicité l'admission au séjour de ses filles, E A C, née le 23 septembre 2004, et Gloire Elna Sylvia
Source officielle7ème chambre
DTA_2509492_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
A..., représentée par la SELARL Saligari (Me Sylvain Saligari) demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler les décisions du 27 juin
Source officiellePage 21 sur 25