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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2116001_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Zaccaron Guérin, conseillère rapporteure, - et les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000813_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Thierry Vanhullebus, président ; - et les conclusions de M. Hanafi Halil, rapporteur public.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2408128_20250509

Administratif

9 mai 2025

9 mai 2025

Simon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B s'est inscrit à l'examen théorique du permis de conduire au mois de juin 2023.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2106875_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

C ; - et les observations de Me Crespy, représentant la commune de Saint-Thibéry. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2519255_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

44000), parcelles cadastrées MS709 et MS792, dans lequel seront réalisés des travaux de renforcement de la structure concentrés sur les niveaux R0, R-1 et R-2. 2°) constater d’éventuels désordres au cours

Source officielle
TA

JU2

DTA_2303872_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Après avoir, au cours de l’audience publique, présenté son rapport, et entendu les conclusions de M. Menet, rapporteur public, les parties n’étant ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2115818_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Thierry, président-rapporteur - les conclusions de M. Louvel, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2111771_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

B, ressortissant ghanéen né en 1984, expose qu'il est entré en France au cours de l'année 2013.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2403807_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200694_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Thierry A... et à la commune des Deux Alpes. Délibéré après l'audience du 4 décembre 2025, à laquelle siégeaient : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2506948_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

B..., Benoît Tristant, Thierry Burey, Anthony Ciattoni, Jean-Pierre Sayah, Luc Sanguinetti, Mmes A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2208614_20220630

Administratif

30 juin 2022

30 juin 2022

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2508946_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Au cours de l’audience publique, M. Thierry, président-rapporteur, a lu son rapport, les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2301250_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2306781_20230609

Administratif

9 juin 2023

9 juin 2023

Thierry, a été entendu, au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Soulier, greffière d'audience, les parties n'étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2305294_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Thierry, président-rapporteur, - et les observations de Me Alampi, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2217089_20230116

Administratif

16 janvier 2023

16 janvier 2023

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2501650_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Thierry vice-président, en application des dispositions de l'article L.511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2501653_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Thierry vice-président, en application des dispositions de l'article L.511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2501654_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Thierry vice-président, en application des dispositions de l'article L.511-2 du code de justice administrative.

Source officielle

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