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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
12eme chambre
DTA_2101493_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Cordrie, - les conclusions de Mme Milin, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle12eme chambre
DTA_2101494_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Cordrie, - les conclusions de Mme Milin, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2009227_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Busidan, première conseillère, - et les conclusions de M. Terras, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2009596_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. B, - et les conclusions de M. Terras, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2009740_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Busidan, première conseillère, - et les conclusions de M. Terras, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_1911178_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'Etat ; - l'arrêté du 20 mai 2014 pris pour l'application aux corps
Source officielle12eme chambre
DTA_1900912_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Cordrie, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100052_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2000011_20220715
15 juillet 2022
15 juillet 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés le 22 décembre 2020 et le 28 juin 2021, le préfet de la Haute-Corse conclut au rejet de la requête.
Source officielle12eme chambre
DTA_2405670_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Le rapport de Mme Gourmelon, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2504017_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 22 avril 2025, la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Haute-Corse ne présente pas de conclusions.
Source officielle6ème chambre
DTA_1911183_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. A, - et les conclusions de Mme Leboeuf, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400377_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cerf, - les conclusions de M. Phulpin, rapporteur public, - les observations de Me Célénice, représentant M. B.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2604221_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique, tenue en présence de M. Clément, greffier d’audience : - le rapport de M. Chenevey, juge des référés ; - Me Dandan, pour M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100154_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
En ce qui concerne le désordre relatif aux garde-corps de la crèche : 9.
Source officielle1ère chambre
DTA_2002846_20230728
28 juillet 2023
28 juillet 2023
Le congé de maladie intervenant au cours d'une permission en interrompt le déroulement.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2103122_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
-7-13 du code de procédure pénale, dès lors qu'en l'absence de risque tenant à la sécurité publique ou à la sécurité des personnes, l'identité du rédacteur du compte-rendu d'incident aurait dû être connue
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2201895_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
des expertises judiciaires qui se sont précédemment déroulées, les médecins auraient constaté la présence d'un corps étranger dans son sein droit et le 1er juin 2012, le docteur D, expert judiciaire,
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2122501_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 octobre 2021, Mme B A, représentée par Me Bost, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 avril 2021 mettant fin à son détachement dans le corps
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2401123_20250828
28 août 2025
28 août 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de M. Baude, premier conseiller, -les conclusions de M.
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