CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2201279_20231005
5 octobre 2023
Après avoir entendu le rapport de Mme Galtier au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
5ème Chambre (JU)
DTA_2211935_20250212
12 février 2025
Le rapport de Mme Gaullier-Chatagner a été entendu au cours de l'audience publique.
DTA_2217339_20250701
1 juillet 2025
Le rapport de Mme Gaullier-Chatagner a été entendu au cours de l’audience publique.
DTA_2201557_20231019
19 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 5 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Galtier, première conseillère, M. Chevillard, premier conseiller.
2ème Chambre
DTA_2009730_20230607
7 juin 2023
Gauthier, - et les observations de Me Le Floch, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2010255_20230607
Gauthier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2013509_20230719
19 juillet 2023
Gauthier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2202582_20231019
DTA_2011936_20230705
5 juillet 2023
DTA_2000309_20230525
25 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaullier-Chatagner, - les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique ; - les observations de M.
4ème Chambre
DTA_2102229_20240319
19 mars 2024
Ciréfice, président, Mme Galtier, première conseillère, Mme Achour, première conseillère. Rendu publique par mise à disposition au greffe le 19 mars 2024. La rapporteure, F.
9ème chambre
DTA_2102317_20251106
6 novembre 2025
Gauthier-Ameil, rapporteur, - et les conclusions de M. Bourgau, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.
DTA_2104424_20221013
13 octobre 2022
Délibéré après l'audience du 29 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Corneloup, présidente de la 2ème chambre, Mme Galtier, première conseillère, M. Chevillard, premier conseiller.
DTA_2314782_20251015
15 octobre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, pour statuer sur le litige en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
5ème chambre
DTA_2308056_20250226
26 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaullier-Chatagner ; - et les conclusions de M. Bernabeu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
6ème chambre
DTA_2308658_20260319
19 mars 2026
A..., représentée en dernier lieu par Me Gauthier, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision du 21 avril 2023 par laquelle le recteur de l’académie de Versailles
DTA_2404534_20250917
17 septembre 2025
Le rapport de Mme Gaullier-Chatagner a été entendu au cours de l’audience publique. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.
DTA_2404565_20250917
DTA_2218583_20250402
2 avril 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Tribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2304654_20231118
18 novembre 2023
Gauthier, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de M.
Page 22 sur 318