des notes ; en tout état de cause, le jury s'est réuni à l'issue des oraux pour procéder à une telle harmonisation.

Ils soutiennent que : - le collège François Mauriac était précédemment le collège de secteur correspondant à leur nouveau domicile, qui est plus proche de celui-ci que du nouveau collège du Haillan ;

ordonner une expertise, en application des dispositions de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, au contradictoire du centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand, de son assureur Harmonie

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juin 2025. Le rapporteur, M. MaréchalLe président, S. DavesneLa greffière, V.

. / Le service des impôts procède à l'harmonisation des éléments d'évaluation de commune à commune et les arrête définitivement sauf appel prévu dans les conditions définies au II.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 janvier 2022, l'association Tous pour le sport, représentée par Me Harmand, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 24 novembre

Fontenay-sous-Bois a mis fin au régime dérogatoire concernant les congés des agents communaux et mis en œuvre les dispositions de la loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique relative à l'harmonisation

Vitry-sur-Seine a mis fin au régime dérogatoire concernant les congés des agents communaux et mis en œuvre les dispositions de la loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique relative à l'harmonisation

d'Ivry-sur-Seine a mis fin au régime dérogatoire concernant les congés des agents communaux et mis en œuvre les dispositions de la loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique relative à l'harmonisation

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 novembre 2025. Le rapporteur, M. MaréchalLe président, S. DavesneLa greffière, V.

sérieux quant à la légalité de la décision attaquée, alors notamment que celle-ci comporte le rappel des obligations résultant du plan local d'urbanisme intercommunal ainsi que de la préservation de l’harmonie

Elle soutient que : - le bâtiment Hartmann, dont elle a engagé la réhabilitation en 2015, est affecté de désordres affectant sa charpente et son étanchéité ; - les travaux du lot n° 3 n’ont fait l’objet

Vu : - le règlement (CE) n° 561/2006 du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2006 relatif à l'harmonisation de certaines dispositions de la législation sociale dans le domaine des transports par

constructions nouvelles devront respecter l'aspect général des gabarits existants / 11.3 - Ouvertures et ouvrages en saillies / Les ouvrages en saillies devront être intégrés à la construction, en harmonie

. / d- Les projets devront présenter une harmonie dans les volumes, les proportions, le choix des matériaux et les couleurs.

seules applicables ; * elle est entachée d'une seconde erreur de droit, dès lors que la qualité du site d'implantation n'est pas caractérisée ; les constructions existantes ne présentent aucune harmonie

Ils indiquent qu'ils se sont installés pendant la période hivernale dans un bien situé à Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne), 133 bis rue Marcel Hartmann, qu'ils ont plusieurs enfants qui sont scolarisés,

obtenu la note de cinq sur cinq au titre de l'avis de son supérieur hiérarchique selon les mentions d'un tableau des agents proposés par sa seule direction préalablement à la réunion du comité d'harmonisation

. / Les constructions doivent présenter une simplicité de volume, une unité d'aspect et de matériaux en harmonie avec les constructions avoisinantes. / Tout pastiche d'une architecture archaïque ou étrangère

En ce qui concerne le motif de rejet tiré de la nécessaire harmonisation des constructions à réaliser sur les 24 lots à bâtir du lotissement : 8.