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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3 ème Chambre

DTA_2100803_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Leduc, premier conseiller, M. Bouvet, premier conseiller, Assistés de M. Boulay, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 décembre 2022. Le rapporteur, Signé C.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2104251_20240212

Administratif

12 février 2024

12 février 2024

Desbourdes, rapporteur public, - et les observations de Me Leduc, de la société Via Avocats, représentant les requérants et de Me Messéant, de la SELARL Lexcap, pour la communauté de communes de Brocéliande

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2104918_20240325

Administratif

25 mars 2024

25 mars 2024

Desbourdes, rapporteur public ; - et les observations de Me Leduc représentant les requérants et de Me Balloul représentant la commune de Noyal-sur-Vilaine. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2509691_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

mémoire enregistré le 14 octobre 2025 avant la clôture de l’instruction, le préfet du Nord a transmis la nouvelle décision du 14 octobre 2025 par laquelle il accorde à l’étude d’huissiers Defrance et Leduc

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2502696_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

- et les observations de Me Poussier, substituant Me Leduc, représentant la commune de Cabourg. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2309847_20230802

Administratif

2 août 2023

2 août 2023

manifestement poursuivi, après mars 2023, la réalisation des travaux de sa maison, tout du moins l'achat des matériaux nécessaires, ainsi qu'en attestent les devis des sociétés " Edycem, Infiniment Béton " et " Leduc

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2201080_20220831

Administratif

31 août 2022

31 août 2022

Leduc, premier conseiller, M. Bouvet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 août 2022. Le rapporteur, C. B La présidente, A.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2201054_20220831

Administratif

31 août 2022

31 août 2022

Leduc, premier conseiller, M. Bouvet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 août 2022. La présidente- rapporteure, Signé A.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2005176_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Leduc et Mulot, premiers conseillers, Assistés de M. Tostivint, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mars 2023.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2005230_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Leduc et Mulot, premiers conseillers, Assistés de M. Tostivint, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mars 2023.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2201977_20221229

Administratif

29 décembre 2022

29 décembre 2022

Desbourdes, rapporteur public ; - et les observations de Me Leduc représentant la SARL West Promotion, de Me Lefeuvre, représentant la commune de Vern-sur-Seiche, et de Me Oueslati, représentant la SARL

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102491_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

Desbourdes, rapporteur public ; - et les observations de Me Leduc, représentant Mme U et autres, et de Me Donias, représentant la commune de Rennes et de Me Le Derf-Daniel, représentant M. C.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2406599_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Martin, rapporteur public, - et les observations de Me Leduc, représentant Mme C... et M. D..., et de Me Oueslati, représentant la commune de Saint-Lunaire.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2306250_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Martin, rapporteur public ; - et les observations de Me Leduc, représentant Mme A... et M. B..., et de Me Tavernière, représentant la SA Enedis. Considérant ce qui suit : Mme A... et M.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2201619_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Leduc, premier conseiller, M. Bouvet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 novembre 2022. Le rapporteur, C. BOUVET La présidente, A.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201920_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Créantor, - les conclusions de Mme C, - et les observations de Me Labrusse, représentant les requérants, de Me Leduc, représentant

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2302702_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Martin, rapporteur public ; - et les observations de Me Leduc, représentant Mme C... et M. A... et M. et Mme F..., et H..., représentant Rennes métropole.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300701_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Blanchard, rapporteur public, - les observations de Me Nadan, représentant M. et Mme B..., - et les observations de Me Leduc, substituant la SELARL Le Roy, Gourvennec, Prieur, représentant la commune

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2200835_20220831

Administratif

31 août 2022

31 août 2022

Leduc et Mulot, premiers conseillers, Assistés de Mme Rahili, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 août 2022.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2201052_20220831

Administratif

31 août 2022

31 août 2022

Leduc et Mulot, premiers conseillers, Assistés de Mme Rahili, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 août 2022.

Source officielle

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