CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

8 088 résultats pour « Pierre Reine »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2500187_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2400462_20240226

Administratif

26 février 2024

26 février 2024

Le maire de la commune de Reims fait valoir que l'immeuble dont Mme E A et M. F B sont propriétaires, présente un danger pour la sécurité publique.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2001734_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Il fait valoir que les conditions d'engagement de la solidarité nationale ne sont pas réunies. II.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2302688_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

et entendre les parties et tous sachants ; procéder à l'examen sur pièces du dossier médical de M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2502608_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 septembre 2025, le recteur de l’académie de Reims conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2400464_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Il est enjoint au recteur de l'académie de Reims de retirer les mentions de la décision du 3 avril 2024 du dossier scolaire de M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402601_20250416

Administratif

16 avril 2025

16 avril 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300315_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Vu les autres pièces des dossiers. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 2

DTA_2217132_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

C B, représenté par Me Rein, demande au tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement à l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 12 juillet 2022 par lequel le préfet

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2415693_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Vu : - l’ordonnance du juge des référés n° 2506344 du 29 avril 2025 ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

12ème chambre

DTA_2412904_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Vu : - les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2504186_20260119

Administratif

19 janvier 2026

19 janvier 2026

de Reims une somme de 2 000 euros sur le fondement des dispositions de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302892_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201797_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

de l'académie de Reims la somme de 200 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2502752_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2403101_20250219

Administratif

19 février 2025

19 février 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 4 février 2025, l'université de Reims Champagne-Ardenne conclut au rejet de la requête. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200672_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

M. et Mme A, résident au 10 de la rue Gustave Laurent à Reims.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2400520_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

Il y a lieu d’enjoindre au recteur de l’académie de Reims d’octroyer à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2501493_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2202014_20220921

Administratif

21 septembre 2022

21 septembre 2022

Vu : - la requête enregistrée le 30 août 2022 sous le n° 2202013 tendant à l'annulation de la décision du 24 août 2022 du président de l'université de Reims Champagne-Ardenne ; - les autres pièces

Source officielle

Page 22 sur 405

← PrécédentSuivant →