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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Reconduites à la frontière
DTA_2303440_20231205
5 décembre 2023
Il a fait un infarctus il y a sept mois et on lui a posé un stent. Il a fait l'objet d'une précédente obligation de quitter le territoire français qui a été annulée le 14 novembre 2023.
1ère Chambre
DTA_2108895_20250916
16 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 14 novembre 2021 et 11 avril 2023, Mme A B, représentée par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision
juge unique (5)
DTA_1904405_20231215
15 décembre 2023
C A, représenté par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler : - la décision par laquelle la commission de médiation du Nord a implicitement rejeté
1ère chambre
DTA_2203194_20241128
28 novembre 2024
précisé, à cet égard, que le groupe Industeel, bien que rattaché à la division opérationnelle " Aciers plats Carbone Europe " du groupe Arcelormittal depuis la fusion en 2007 des groupes Arcelor et Mittal Steel
1re Section - 2e Chambre
DTA_2121389_20250211
11 février 2025
En deuxième lieu, le projet 114-FOX " Développement bare stent et procédé loading " vise à améliorer le procédé de fabrication du dispositif.
7ème chambre
DTA_2109581_20240515
15 mai 2024
Le 19 mai 2008, A a bénéficié d'une nouvelle intervention consistant en la pose d'un stent dans la veine supérieure gauche en raison d'une foramen ovale perméable bidirectionnelle.
Reconduite à la frontière
DTA_2308803_20231031
31 octobre 2023
défaut pourrait entraîner pour elle des conséquences d'une exceptionnelle gravité ", d'une " cardiopathie ischémique qui a débuté en 2013 par un syndrome coronaire aigu qui a nécessité la pose de 2 stents
ELOIGNEMENT
DTA_2508548_20250729
29 juillet 2025
contrairement à ses allégations, le requérant a bénéficié d'un suivi médical en Allemagne où un protocole de soin mis en place le 20 février 2025 afin de traiter ses deux pathologies ainsi la pose d'un stent
6e Section - 1re Chambre
DTA_2513179_20251024
24 octobre 2025
démontre avoir travaillé en tant que manœuvre au sein de la société Barroso Manuel d’octobre 2018 à juillet 2019, et produit également deux bulletins de salaire de d’août 2019 et janvier 2020 de la société STEB
3ème Chambre
DTA_2303292_20260325
25 mars 2026
A..., représenté par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner l’État au paiement de la somme totale de 32 622,50 euros, augmentée des intérêts
Juge unique cellule 7
DTA_2301408_20240705
5 juillet 2024
discales et se déplace très difficilement ; il est obligé de porter quasi quotidiennement une ceinture lombaire, ce qui le limite dans les charges de poids qu'il peut porter ; - il a subi une pose de stent
4ème chambre - Juge Unique
DTA_2301667_20250507
7 mai 2025
Dans le cadre de l'association sportive et de l'UNSS, Mme B s'engage pleinement au plan local, académique et national, diversifie l'offre, s'engage sur une commission mixte en STEP.
4e Section - 2e Chambre
DTA_2303474_20250203
3 février 2025
stipulations précitées eu égard à la circonstance qu'il souffre d'importants problèmes cardiaques et d'hypertension, qu'il a été opéré à plusieurs reprises d'un infarctus du myocarde avec poses de stents
11ème chambre
DTA_2216461_20231017
17 octobre 2023
bornent à produire, outre l'autorisation de travail accordée à l'intéressé, une attestation de formation établie le 9 janvier 2022 par un " Centre de Formation Privée Professionnelle " dénommé Next Step
DTA_2216466_20231017
B a suivi une formation professionnelle continue de " raccordeur en fibre optique ", et le 9 janvier 2022 par un " Centre de Formation Privée Professionnelle " dénommé Next Step, indiquant que M.
DTA_2209044_20240124
24 janvier 2024
A B, représenté par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 27 octobre 2022 par lequel le préfet du Nord a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé de quitter le
Chambre 3
DTA_2302302_20251204
4 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Philis, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.
DTA_2302461_20230414
14 avril 2023
A a été reçu le 8 août 2022 par des médecins de la permanence d'accès aux soins de santé à Marseille, qui font état de ses antécédents consistant en une cardiopathie stentée en 2019, un angor d'effort,
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2533484_20260330
30 mars 2026
L’intéressé soutient qu’étant « atteint de plusieurs pathologies lourdes : diabète, hypertension, hypothyroïdie, antécédent d’infarctus du myocarde avec deux stents coronaires (…) / (…) [son] état entraîne
7ème Chambre (J.U)
DTA_2114217_20230629
29 juin 2023
Stemmer, demande au tribunal : 1°) de prononcer la réduction des cotisations de taxe foncière auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année 2020 à raison d'un ensemble immobilier sis 84 Avenue
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