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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5e Section - 1re Chambre
DTA_2423455_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 février 2026. Le rapporteur, M. MaréchalLa présidente, S.
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2217930_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juillet 2025. Le rapporteur, M. MaréchalLe président, S. DavesneLa greffière, V.
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2217937_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 décembre 2025. Le rapporteur, M. MaréchalLe président, S. DavesneLa greffière, V.
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2223731_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 novembre 2025. Le rapporteur, M. MaréchalLe président, S. DavesneLa greffière, V.
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2227224_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mars 2026. Le rapporteur, M. MaréchalLe président, S. DavesneLa greffière, V.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102055_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Enfin, il résulte de l'instruction que celle-ci a finalement été traitée par la réalisation de l'opération de Hartmann en août 2017 dans un autre établissement public de santé. 17.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2305817_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
A..., représenté par la SELARL HDPR Hartemann - De Cicco - Pichoud, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’ordonner une expertise avant-dire droit sur son préjudice ;
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2501333_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 février 2025, Mme A C, représentée par Me Hartemann, demande la condamnation du centre hospitalier de Bourg-Saint-Maurice à lui verser :
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2401016_20240226
26 février 2024
26 février 2024
Rion, greffier : - le rapport de Mme D ; - les observations de Me Harmand, avocat désigné d'office, représentant Mme B, assistée de Mme C, interprète en langue turque, qui conclut aux mêmes fins que
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2304541_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Ileboudo, greffier : - le rapport de Mme Marc ; - les observations de Me Harmand, avocat désigné d'office, représentant M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2205655_20220829
29 août 2022
29 août 2022
Rion, greffier : - le rapport de Mme C ; - les observations de Me Harmand, avocat désigné d'office, représentant M. A, assisté de M.
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2512665_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 décembre 2025. Le rapporteur, M. MaréchalLe président, S.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2515789_20250828
28 août 2025
28 août 2025
Victor Tanzarella Hartmann, magistrat désigné, - les observations de Me Hiesse, substituant Me Welsch, et de Mme B, assistée d'une interprète en anglais, qui concluent aux mêmes fins par les mêmes moyens
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2504448_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juillet 2025. La rapporteure, M. LamarcheLe président, S. DavesneL'assesseure la plus ancienne, C.
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2504628_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juillet 2025. La rapporteure, M. LamarcheLe président, S. DavesneL'assesseure la plus ancienne, C.
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2304465_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 juin 2025. La rapporteure, M. LamarcheLe président, S. Davesne La greffière, V.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2305730_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
que la requérante a suivi en décembre 2022 et en janvier 2023 une formation d'attaché de recherche clinique et qu'elle doit commencer un stage de six mois au sein du groupe hospitalier Ambroise Paré Hartmann
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2305378_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 juin 2025. La rapporteure, M. LamarcheLe président, S. Davesne La greffière, V.
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2303543_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 juin 2025. La rapporteure, M. LamarcheLe président, S. Davesne La greffière, V.
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2424465_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 février 2026. Le rapporteur, M. MaréchalLe président, S.
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